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25 mots clés de la philosophie / Hervé Boillot
Exemplaires (1)
Cote Code-barres Support Section Disponibilité CPC 1000BOI1215M 76281 Livre ESPACE 2 (Philosophie et citoyenneté) Disponible L’adoption de la « loi trans* » du 25 juin 2017 : De la stérilisation et la psychiatrisation à l’autodétermination / Dimitri Tomsej in Courrier Hebdomadaire, n°2505 (2021)
[article]
Titre : L’adoption de la « loi trans* » du 25 juin 2017 : De la stérilisation et la psychiatrisation à l’autodétermination Type de document : texte imprimé Auteurs : Dimitri Tomsej, Auteur ; David Paternotte, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 5/38 Langues : Français (fre) Sujets : Etat-Civil ; loi ; transgenre Mots-clés : transgenre Résumé : "En 2017, la Belgique a adopté une nouvelle loi sur les droits des personnes transgenres en matière de modification de l’enregistrement du sexe dans les actes de l’état civil, qui amende et complète celle qui était en vigueur depuis 2007. Le présent Courrier hebdomadaire examine le processus d’adoption de cette loi du 25 juin 2017, que nous appellerons la « loi trans* » . Elle introduit d’importants changements et octroie aux personnes trans* des droits qui semblaient jusqu’alors inconcevables pour le législateur. Surtout, elle abolit deux dispositions antérieurement prévues par la loi du 10 mai 2007 relative à la transsexualité : la psychiatrisation et la stérilisation.
De manière contre-intuitive en regard de l’histoire politique belge et de la littérature internationale, la loi trans* a été proposée par un gouvernement fédéral de centre-droit incluant les chrétiens-démocrates et les nationalistes flamands et a été votée à une large majorité. Ce Courrier hebdomadaire tente de comprendre les raisons de cette situation étonnante. Pour ce faire, il s’appuie sur les cadres théoriques relatifs à l’étude des mouvements sociaux, des politiques publiques et des normes internationales et privilégie une approche par les acteurs. Il s’efforce de saisir la manière dont des acteurs politiques et sociaux se sont impliqués dans le processus ayant conduit à l’adoption de la loi du 25 juin 2017. De ce fait, l’étude ne porte pas sur les aspects plus structurels qui ont pu intervenir mais examine successivement trois types d’éléments pouvant expliquer, au regard de la littérature, l’adoption de la loi trans* : les développements internationaux, les mobilisations de la société civile et l’action des décideurs politiques…"Note de contenu : Sommaire :
Introduction
Contexte législatif
Précisions terminologiques
1. Des développements internationaux favorables
1.1. Le Conseil de l’Europe
1.2. Une pression internationale accrue
1.3. L’influence des législations progressistes étrangères
2. Les mobilisations de la société civile
2.1. L’association Genres pluriels et son réseau
2.2. La fédération çavaria
2.3. Une mobilisation distincte
3. Le processus politique
3.1. Une trajectoire gouvernementale
3.2. L’importance des réseaux d’acteurs
3.3. Le parcours parlementaire
3.4. Prolongement : l’arrêt de la Cour constitutionnelle du 19 juin 2019
ConclusionPermalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=21609
in Courrier Hebdomadaire > n°2505 (2021) . - p. 5/38[article] L’adoption de la « loi trans* » du 25 juin 2017 : De la stérilisation et la psychiatrisation à l’autodétermination [texte imprimé] / Dimitri Tomsej, Auteur ; David Paternotte, Auteur . - 2021 . - p. 5/38.
Langues : Français (fre)
in Courrier Hebdomadaire > n°2505 (2021) . - p. 5/38
Sujets : Etat-Civil ; loi ; transgenre Mots-clés : transgenre Résumé : "En 2017, la Belgique a adopté une nouvelle loi sur les droits des personnes transgenres en matière de modification de l’enregistrement du sexe dans les actes de l’état civil, qui amende et complète celle qui était en vigueur depuis 2007. Le présent Courrier hebdomadaire examine le processus d’adoption de cette loi du 25 juin 2017, que nous appellerons la « loi trans* » . Elle introduit d’importants changements et octroie aux personnes trans* des droits qui semblaient jusqu’alors inconcevables pour le législateur. Surtout, elle abolit deux dispositions antérieurement prévues par la loi du 10 mai 2007 relative à la transsexualité : la psychiatrisation et la stérilisation.
De manière contre-intuitive en regard de l’histoire politique belge et de la littérature internationale, la loi trans* a été proposée par un gouvernement fédéral de centre-droit incluant les chrétiens-démocrates et les nationalistes flamands et a été votée à une large majorité. Ce Courrier hebdomadaire tente de comprendre les raisons de cette situation étonnante. Pour ce faire, il s’appuie sur les cadres théoriques relatifs à l’étude des mouvements sociaux, des politiques publiques et des normes internationales et privilégie une approche par les acteurs. Il s’efforce de saisir la manière dont des acteurs politiques et sociaux se sont impliqués dans le processus ayant conduit à l’adoption de la loi du 25 juin 2017. De ce fait, l’étude ne porte pas sur les aspects plus structurels qui ont pu intervenir mais examine successivement trois types d’éléments pouvant expliquer, au regard de la littérature, l’adoption de la loi trans* : les développements internationaux, les mobilisations de la société civile et l’action des décideurs politiques…"Note de contenu : Sommaire :
Introduction
Contexte législatif
Précisions terminologiques
1. Des développements internationaux favorables
1.1. Le Conseil de l’Europe
1.2. Une pression internationale accrue
1.3. L’influence des législations progressistes étrangères
2. Les mobilisations de la société civile
2.1. L’association Genres pluriels et son réseau
2.2. La fédération çavaria
2.3. Une mobilisation distincte
3. Le processus politique
3.1. Une trajectoire gouvernementale
3.2. L’importance des réseaux d’acteurs
3.3. Le parcours parlementaire
3.4. Prolongement : l’arrêt de la Cour constitutionnelle du 19 juin 2019
ConclusionPermalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=21609 Altération des frontières : dossier : drogue in Agenda Interculturel, n°217 (novembre 2003)
[article]
Titre : Altération des frontières : dossier : drogue Type de document : texte imprimé Année de publication : 2003 Article en page(s) : p. 2/29 Langues : Français (fre) Sujets : Cannabis ; civilisation celtique ; Culture ; Dépénalisation ; Drogue ; histoire ; législation ; loi ; substance psychotrope ; Tabac ; Toxicomanie Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=3999
in Agenda Interculturel > n°217 (novembre 2003) . - p. 2/29[article] Altération des frontières : dossier : drogue [texte imprimé] . - 2003 . - p. 2/29.
Langues : Français (fre)
in Agenda Interculturel > n°217 (novembre 2003) . - p. 2/29
Sujets : Cannabis ; civilisation celtique ; Culture ; Dépénalisation ; Drogue ; histoire ; législation ; loi ; substance psychotrope ; Tabac ; Toxicomanie Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=3999 Ancrages : Cahier 1 : normes et société / Annick Detry
Titre : Ancrages : Cahier 1 : normes et société Type de document : texte imprimé Auteurs : Annick Detry, Coordinateur ; Alice Peters, Auteur ; Anne Nossent, Auteur Editeur : Bouge : Averbode/Érasme Année de publication : DL 2020 Importance : 1 vol. (55 p.) Présentation : ill. en coul., couv. ill. en coul. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8081-1264-2 Langues : Français (fre) Sujets : Besoin ; comportement ; émotion (exprimer une) ; frustration ; Justice ; loi ; norme sociale ; responsabilité civile en général ; responsabilité pénale ; socialisation ; système judiciaire belge ; traitement de l'information ; tribunal ; Valeur Index. décimale : 3901 Manuel de sciences humaines et sociales Résumé : source de l'éditeur :
"Comprendre comment et pourquoi sont élaborées les lois, quels sont les droits et les devoirs d’un individu, savoir gérer un budget ou comprendre un contrat, se demander pourquoi et comment consommer de manière plus éthique, s’interroger sur le rôle des médias, envisager ce qui attend les élèves sur le marché du travail, bien exercer leur droit de vote, comprendre le pourquoi des taxes ou le rôle de l’État… en voilà de bonnes questions !
Pourquoi travailler avec Ancrages ? Novatrice et actuelle, cette collection vous offre :
différentes activités d'accroche pour aborder la matière de manière plus aisée et efficace ;
des modes de travail variés (lectures de documents, visionnages de vidéos, réflexions personnelles, travail sur l’image, travail individuel >< travail en groupes, etc.)
qui permettent de garder l’attention des élèves et de dynamiser l’apprentissage ;
des synthèses à co-construire à partir des notions découvertes dans les activités ;
des phases de drill pour consolider les apprentissages ;
des encadrés culturels pour susciter la curiosité de vos élèves sur un évènement, un spécialiste, un phénomène, etc. ;
des encadrés notionnels pour accompagner les élèves dans la compréhension des concepts socioéconomiques ;
une autoévaluation en fin de chaque chapitre pour permettre à l’élève d’évaluer l’acquisition des savoirs et savoir-faire abordés ;
des vidéos théoriques sur des points de matière, accessibles directement via des QR-codes disponibles dans les différents cahiers."Public cible : Secondaire Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=21138 Ancrages : Cahier 1 : normes et société [texte imprimé] / Annick Detry, Coordinateur ; Alice Peters, Auteur ; Anne Nossent, Auteur . - Bouge : Averbode/Érasme, DL 2020 . - 1 vol. (55 p.) : ill. en coul., couv. ill. en coul.
ISBN : 978-2-8081-1264-2
Langues : Français (fre)
Sujets : Besoin ; comportement ; émotion (exprimer une) ; frustration ; Justice ; loi ; norme sociale ; responsabilité civile en général ; responsabilité pénale ; socialisation ; système judiciaire belge ; traitement de l'information ; tribunal ; Valeur Index. décimale : 3901 Manuel de sciences humaines et sociales Résumé : source de l'éditeur :
"Comprendre comment et pourquoi sont élaborées les lois, quels sont les droits et les devoirs d’un individu, savoir gérer un budget ou comprendre un contrat, se demander pourquoi et comment consommer de manière plus éthique, s’interroger sur le rôle des médias, envisager ce qui attend les élèves sur le marché du travail, bien exercer leur droit de vote, comprendre le pourquoi des taxes ou le rôle de l’État… en voilà de bonnes questions !
Pourquoi travailler avec Ancrages ? Novatrice et actuelle, cette collection vous offre :
différentes activités d'accroche pour aborder la matière de manière plus aisée et efficace ;
des modes de travail variés (lectures de documents, visionnages de vidéos, réflexions personnelles, travail sur l’image, travail individuel >< travail en groupes, etc.)
qui permettent de garder l’attention des élèves et de dynamiser l’apprentissage ;
des synthèses à co-construire à partir des notions découvertes dans les activités ;
des phases de drill pour consolider les apprentissages ;
des encadrés culturels pour susciter la curiosité de vos élèves sur un évènement, un spécialiste, un phénomène, etc. ;
des encadrés notionnels pour accompagner les élèves dans la compréhension des concepts socioéconomiques ;
une autoévaluation en fin de chaque chapitre pour permettre à l’élève d’évaluer l’acquisition des savoirs et savoir-faire abordés ;
des vidéos théoriques sur des points de matière, accessibles directement via des QR-codes disponibles dans les différents cahiers."Public cible : Secondaire Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=21138 Exemplaires (1)
Cote Code-barres Support Section Disponibilité 3901DET1825A1 167685 Livre ESPACE 1 Sorti jusqu'au 13/11/2023 Une banque de situations-problèmes tous niveaux tome 1 : éducation à la citoyenneté et philosophie, biologie et géologie, physique, histoire, géographie / Gérard de Vecchi
Titre : Une banque de situations-problèmes tous niveaux tome 1 : éducation à la citoyenneté et philosophie, biologie et géologie, physique, histoire, géographie Type de document : texte imprimé Auteurs : Gérard de Vecchi, Auteur Editeur : Paris : Hachette Éducation Année de publication : 2004 Collection : Pédagogie Pratique pour Tous Importance : 377 p. Présentation : Ill. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-01-170795-6 Langues : Français (fre) Sujets : Aire ; alimentation ; Articulation ; astronomie ; barbares ; biologie ; Bourgeon ; branchies ; Cellule ; chaîne alimentaire ; chaleur ; Charlemagne ; chenille ; Chimie ; christianisme ; classement des animaux ; Colomb (Christophe) ; Commerce Equitable ; croisade ; Désert ; diffusion ; Dissolution ; Eau ; Ecole Maternelle ; écologie ; éducation à la citoyenneté ; éducation à la santé ; Electricité ; énergie ; équinoxe d'automne ; érosion ; éruption volcanique ; esclavage ; espace européen ; Etat de la Matière ; expérience ; Flottaison ; génétique ; Géographie ; géologie ; Graine ; Gravité ; Heure ; histoire ; Hygiène Bucco-Dentaire ; immigration ; Intégration ; intolérance ; jumeaux ; Levier ; loi ; masse (physique) ; massif ; Mouvement ; nutrition ; O.G.M. (Organisme Génétiquement Modifié) ; Oursin ; oxygène ; pauvreté ; Pays riches ; pesée ; philosophie ; Photosynthèse ; Physiologie végétale ; président de la république ; Pression ; racisme ; Règle ; reproduction (plantes) ; reproduction des Animaux ; Reproduction Humaine - Procréation ; Respiration ; Révolution Française ; Révolution Industrielle ; séisme ; Situation-Problème ; Système Nerveux ; Température ; Vercingétorix ; volcan ; Volume ; xénophobie Index. décimale : 7414 Situations-problèmes, problématisation Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=16694 Une banque de situations-problèmes tous niveaux tome 1 : éducation à la citoyenneté et philosophie, biologie et géologie, physique, histoire, géographie [texte imprimé] / Gérard de Vecchi, Auteur . - Paris : Hachette Éducation, 2004 . - 377 p. : Ill.. - (Pédagogie Pratique pour Tous) .
ISBN : 978-2-01-170795-6
Langues : Français (fre)
Sujets : Aire ; alimentation ; Articulation ; astronomie ; barbares ; biologie ; Bourgeon ; branchies ; Cellule ; chaîne alimentaire ; chaleur ; Charlemagne ; chenille ; Chimie ; christianisme ; classement des animaux ; Colomb (Christophe) ; Commerce Equitable ; croisade ; Désert ; diffusion ; Dissolution ; Eau ; Ecole Maternelle ; écologie ; éducation à la citoyenneté ; éducation à la santé ; Electricité ; énergie ; équinoxe d'automne ; érosion ; éruption volcanique ; esclavage ; espace européen ; Etat de la Matière ; expérience ; Flottaison ; génétique ; Géographie ; géologie ; Graine ; Gravité ; Heure ; histoire ; Hygiène Bucco-Dentaire ; immigration ; Intégration ; intolérance ; jumeaux ; Levier ; loi ; masse (physique) ; massif ; Mouvement ; nutrition ; O.G.M. (Organisme Génétiquement Modifié) ; Oursin ; oxygène ; pauvreté ; Pays riches ; pesée ; philosophie ; Photosynthèse ; Physiologie végétale ; président de la république ; Pression ; racisme ; Règle ; reproduction (plantes) ; reproduction des Animaux ; Reproduction Humaine - Procréation ; Respiration ; Révolution Française ; Révolution Industrielle ; séisme ; Situation-Problème ; Système Nerveux ; Température ; Vercingétorix ; volcan ; Volume ; xénophobie Index. décimale : 7414 Situations-problèmes, problématisation Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=16694 Exemplaires (1)
Cote Code-barres Support Section Disponibilité 7414VEC0308U1 87628 Livre ESPACE 1 Disponible Les belges, l'IVG et la loi / Florence Wautelet in Espace de Libertés, n°469 (mai 2018)
PermalinkBernard Defrance : une réflexion critique sur la loi / Bernard Defrance in Le Nouvel Educateur, n°152 (octobre 2003)
PermalinkLe bien et le mal, c'est quoi ? / Oscar Brenifier
PermalinkLes chemins de l'éducation : textes recueillis annotés et présentés par Claude Halmos / Françoise Dolto
PermalinkLa cité des sages / Fiamma Luzzati
PermalinkLe comité parlementaire chargé du suivi législatif / Camille Courtois in Courrier Hebdomadaire, n°2375 (2018)
PermalinkConstruire l'histoire : Tome 3 : L'Europe dans le monde : expansion et révolutions (de la fin du XVIIIe siècle à 1918) / Manu Bortolin
PermalinkContre la Loi dur le "travail associatif" / Christine Mahy in Alter Echos, n°461 (mars 2018)
PermalinkCours de philosophie et de citoyenneté : 8-10 / Françoise Sleypenn
PermalinkDébattre : pratiques scolaires et démarches éducatives / Pierre Billouet
PermalinkLa démocratie / Marie-Neige Coche in Documentation Photographique. Dossier, n°8146 (mars / avril 2022)
PermalinkDévelopper des compétences sociales et civiques au cycle 3 / Pierre Hess
PermalinkDes dialogues inter-philosophiques autour de "la loi" / Peggy Noordhoff-Snoeck in Entre-Vues. Revue pour les Professeurs de Morale, n°70/71 (mars 2007)
PermalinkDispositifs "Educateur" : rétrospectives et prospectives...
PermalinkDroit à l'intégration sociale : évaluation de la loi / Monica De Coninck in L'Observatoire, n°45 (mai 2005)
PermalinkDroits et devoirs de la vie collective / Annick Prime
PermalinkEchec scolaire : travailler avec les familles / Daniel Verba
PermalinkEducation à la citoyenneté : tome 3 : la coopération et la participation de 5 à 14 ans / Claudine Leleux
PermalinkEducation et théorie morale / Didier Moreau
PermalinkLes effets possibles de la loi sur le handicap / Eric Graff in Psychologie et Education, n°64 (janvier/mars 2006)
PermalinkEMA. éveiller le changement chez les jeunes en conflit avec la loi / Marinette Mormont in Alter Echos, n°503 (mai / juin 2022)
PermalinkEncadrement en montagne : qu'est-ce qui a changé ? / Mélanie Martinez in Le Journal de l'Animation, n°179 (mai 2017)
PermalinkEnjeux de lois : dossier in Les Cahiers de Prospective Jeunesse, n°38 (janvier/mars 2006)
PermalinkEnquête Ernst & Young d'évaluation de la loi concernant le droit à intégration sociale : une évaluation bidon / Bernadette Schaeck in Journal du Droit des Jeunes, n°254 (avril 2006)
PermalinkEnseigner l'éducation et l'instruction civiques au cycle 3. Volume 2 : dossier / Jean Rioult in La Classe. Hors Série, n°février 2011 (février 2011)
PermalinkC'est l'heure des papas ! / Julie Gillet in Eduquer. Tribune Laïque, n°138 (mai 2018)
PermalinkFamilles et droit : la loi du genre : dossier / Cédric Vallet in Alter Echos, n°456/457 (décembre 2017)
PermalinkLa féodalité in Encyclopédie Scolaire, n°60 ([00/00/0000])
PermalinkLes figures d'autorité : un parcours initiatique / Charlotte Herfray
PermalinkLa gestion de conflit : dossier in La Documentation par l'Image, n°173 (septembre 2008)
PermalinkLes jeunes du bas des tours, au risque de la loi privée / Françoise Moncomble in Les Cahiers de l'Actif, n°320/321-322/323 (322/323-janvier/avril 2003)
PermalinkLa justice / Frédéric Défarge in BTJ, n°571 (juin 2018)
PermalinkLa justice et le droit en Belgique : dossier in Dossier Société, n°3 (2005)
PermalinkLa justice, la loi : instruction civique et morale : cycles 2-3 / Sylvie Legrand in La Classe, n°200 (juin/juillet 2009)
PermalinkEcole et justice : quels partenariats pour protéger, éduquer, former? : dossier / André Philip ; [et al.] in La Nouvelle Revue de l'Adaptation et de la Scolarisation, n°38 (juillet 2007)
PermalinkLa justice restaurative des mineurs en France, une approche dans une perspective juridique et scientifique / Jessica Filippi in Journal du Droit des Jeunes, n°375 (mai 2018)
PermalinkLa laïcité : dossier / Maurice André in Un Oeil sur l'Histoire, n°14 (novembre 2004)
PermalinkL'école, lieu de citoyenneté / François Galichet
PermalinkLire les philosophes / Gérard Chomienne
PermalinkLoi du 11 février 2005 : évolution ou révolution? : dossier / Christine Magnin de Cagny in La Nouvelle Revue de l'Adaptation et de la Scolarisation, n°39 (novembre 2007)
PermalinkLoi de 1921 sur les drogues : un centenaire à ne pas célébrer / Marinette Mormont in Alter Echos, n°490 (janvier 2021 )
PermalinkLoi De Block : vers la standardisation de la psychothérapie / Marinette Mormont in Alter Echos, n°439 (février 2017)
PermalinkLoi climat : qui aura le courage? / Marie-Agnès Cantinaux in Le Journal des Enfants, n°1317 (mars 2019)
PermalinkLa loi et la justice à l'assaut de l'extrême droite / Martine Vandemeulebroucke in Espace de Libertés, n°319 (mars 2004)
PermalinkLa loi Missiaen de 1937 : loi tendant à l'organisation complète de l'enseignement officiel / Pol Defosse in Eduquer. Tribune Laïque, n°63 (juin 2008)
PermalinkLa loi modifiant la législation en vue de l'instauration d'un statut pour les accueillants familiaux : une extension positive des compétences du tribunal de la jeunesse ou un cadeau empoisonné ? / Amaury de Terwangne in Journal du Droit des Jeunes, n°373 (mars 2018)
PermalinkUne loi au parfum d'inachevé / Karine Sulpice in L'Ecole des Parents, n°643 (avril /juin 2022)
PermalinkUne loi du silence qui libère la parole / Julie Papazoglou in Espace de Libertés, n°460 (juin 2017)
PermalinkUne loi tristement centenaire / Anne Cugnon in Espace de Libertés, n°495 (janvier 2021)
PermalinkLes lois de la beauté in Sciences Humaines, n°162 (juillet 2005)
PermalinkLe long combat des chiliennes pour l'IVG / Pierre-Arnaud Perrouty in Espace de Libertés, n°459 (mai 2017)
PermalinkL'école et le look / Véronique Charron in Entre-Vues. Revue pour les Professeurs de Morale, n°70/71 (mars 2007)
PermalinkMaltraitance à enfants et adolescents / Caroline Rey
PermalinkMigrants : les questions des parents qui accueillent / Yves-Marie Vilain-Lepage in Le Ligueur, n°12 (juin 2018)
PermalinkLes modifications de la loi spéciale de financement dans l'accord du Lambermont : dossier / Géraldine Van der Stichele in Courrier Hebdomadaire, n°1733 (2001)
PermalinkMon référentiel en institutions belges / Philippe Dubois
PermalinkLa morale, ça se discute... / Michel Tozzi
PermalinkAu nom de la loi : la religion, le pouvoir et la loi / Jean-Luc Pouthier
PermalinkNormes et société / Pascale Bertrand
PermalinkLes nouveaux contours de la protection de l'enfance : dossier / Fabienne Quiriau in Les Cahiers de l'Actif, n°380/381 (janvier/fdévrier 2008)
PermalinkOp naar de top 2 : middenniveau / Françoise Bonnet
PermalinkOp naar de top 2 : middenniveau : CD-Audio / Françoise Bonnet
PermalinkS'organiser et légiférer dans l'établissement / Dominique Auvigne in Les Dossiers de l'Ingénierie Educative, n°34 (février 2000)
PermalinkParents - enfants : quand la justice s'en mêle : dossier / Etienne Cléda in Les Cahiers de Prospective Jeunesse, n°42 (janvier/mars 2007)
PermalinkPatrick Traube, pour grandir l'enfant a besoin d'amour et de loi in L'Ecole des Années 2000, n°janvier/février (janvier/février 2003)
PermalinkPhilosophie / Philippe Solal
PermalinkA propos de la réforme des tutelles : dossier / Richard Gaillard in Les Cahiers de l'Actif, n°376/377 (septembre/octobre 2007)
PermalinkA propos de la réforme des tutelles : dossier / Richard Gaillard in Les Cahiers de l'Actif, n°376/377 (septembre/octobre 2007)
PermalinkProposition de loi élaborée visant à la réalisation d'une expérience de santé publique de contrôle et de réglementation de la consommation de certaines drogues / Daniel Jossart in Morale Laïque, n°145 (octobre/décembre 2004)
PermalinkRegards sur la citoyenneté / Claire Ravez in Dossier de la Veille de l'IFÉ [en ligne], n°125 (juin 2018)
PermalinkRègle et loi / François Galichet in Le Furet, n°61 (2010)
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