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Obligation - Contrat - Convention
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25 mots clés de la philosophie / Hervé Boillot
Exemplaires (1)
Cote Code-barres Support Section Disponibilité CPC 1000BOI1215M 76281 Livre ESPACE 2 (Philosphie et citoyenneté) Disponible Jeunes et responsables? : actes du colloques du 28 janvier 2011 : dossier / Jacques Fierens in Journal du Droit des Jeunes, n°306 (juin 2011)
[article]
Titre : Jeunes et responsables? : actes du colloques du 28 janvier 2011 : dossier Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Fierens, Auteur ; Antoine Masson, Auteur ; Abraham Franssen, Auteur ; [et al.], Auteur Année de publication : 2011 Article en page(s) : p. 3/41 Langues : Français (fre) Sujets : Droit des Mineurs ; Obligation - Contrat - Convention ; Responsabilité ; responsabilité juridique ; Statut de l'Enfant ; Travail en Réseau Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=35693
in Journal du Droit des Jeunes > n°306 (juin 2011) . - p. 3/41[article] Jeunes et responsables? : actes du colloques du 28 janvier 2011 : dossier [texte imprimé] / Jacques Fierens, Auteur ; Antoine Masson, Auteur ; Abraham Franssen, Auteur ; [et al.], Auteur . - 2011 . - p. 3/41.
Langues : Français (fre)
in Journal du Droit des Jeunes > n°306 (juin 2011) . - p. 3/41
Sujets : Droit des Mineurs ; Obligation - Contrat - Convention ; Responsabilité ; responsabilité juridique ; Statut de l'Enfant ; Travail en Réseau Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=35693 Mise en oeuvre de la Convention de l'ONU relative aux droits des personnes handicapées : dossier / François Muheim in Revue Suisse de Pédagogie Spécialisée, n°1 (mars 2017)
[article]
Titre : Mise en oeuvre de la Convention de l'ONU relative aux droits des personnes handicapées : dossier Type de document : texte imprimé Auteurs : François Muheim, Auteur ; Andreas Rieder, Auteur Année de publication : 2017 Article en page(s) : p.6/44 Langues : Français (fre) Allemand (ger) Sujets : Droits des Personnes Handicapées ; O.N.U. (Organisation des Nations Unies) ; Obligation - Contrat - Convention Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=19737
in Revue Suisse de Pédagogie Spécialisée > n°1 (mars 2017) . - p.6/44[article] Mise en oeuvre de la Convention de l'ONU relative aux droits des personnes handicapées : dossier [texte imprimé] / François Muheim, Auteur ; Andreas Rieder, Auteur . - 2017 . - p.6/44.
Langues : Français (fre) Allemand (ger)
in Revue Suisse de Pédagogie Spécialisée > n°1 (mars 2017) . - p.6/44
Sujets : Droits des Personnes Handicapées ; O.N.U. (Organisation des Nations Unies) ; Obligation - Contrat - Convention Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=19737 Notaires et tabellions : conféries, offices, clercs,... : XVe-XIXe s. : dossier in Nos Ancêtres. Vie & Métiers, n°29 (janvier/février 2008)
[article]
Titre : Notaires et tabellions : conféries, offices, clercs,... : XVe-XIXe s. : dossier Type de document : texte imprimé Année de publication : 2008 Article en page(s) : p. 27/86 Langues : Français (fre) Sujets : Notaires - Notariat ; Obligation - Contrat - Convention ; profession juridique ; XIXème siècle ; XVème siècle ; XVIème siècle ; XVIIème siècle ; XVIIIème siècle Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=74450
in Nos Ancêtres. Vie & Métiers > n°29 (janvier/février 2008) . - p. 27/86[article] Notaires et tabellions : conféries, offices, clercs,... : XVe-XIXe s. : dossier [texte imprimé] . - 2008 . - p. 27/86.
Langues : Français (fre)
in Nos Ancêtres. Vie & Métiers > n°29 (janvier/février 2008) . - p. 27/86
Sujets : Notaires - Notariat ; Obligation - Contrat - Convention ; profession juridique ; XIXème siècle ; XVème siècle ; XVIème siècle ; XVIIème siècle ; XVIIIème siècle Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=74450 Notions de droit civil / Fr. Alexandre
Titre : Notions de droit civil Type de document : texte imprimé Auteurs : Fr. Alexandre, Auteur Mention d'édition : 25e édition Editeur : Bruxelles : De Boeck & Larcier Année de publication : 2005 Importance : 149 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8041-5099-0 Langues : Français (fre) Sujets : Cautionnement ; Dépôt de Prêt ; Divorce ; Droit Civil ; Famille ; Gage - Nantissement ; Hypothèque ; Les Biens ; Location - Loyer - Bail ; Mariage ; Médicament en Vente Libre ; Obligation - Contrat - Convention ; Privilège ; Procédure Civile ; Propriété ; Régime Matrimonial ; Séparation de Corps ; Servitude - Droit de Passage ; Société Civile ; Succession ; Sûreté ; Type de Contrats ; Usufruit Index. décimale : 3974 Droit civil Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=16333 Notions de droit civil [texte imprimé] / Fr. Alexandre, Auteur . - 25e édition . - Bruxelles : De Boeck & Larcier, 2005 . - 149 p.
ISBN : 978-2-8041-5099-0
Langues : Français (fre)
Sujets : Cautionnement ; Dépôt de Prêt ; Divorce ; Droit Civil ; Famille ; Gage - Nantissement ; Hypothèque ; Les Biens ; Location - Loyer - Bail ; Mariage ; Médicament en Vente Libre ; Obligation - Contrat - Convention ; Privilège ; Procédure Civile ; Propriété ; Régime Matrimonial ; Séparation de Corps ; Servitude - Droit de Passage ; Société Civile ; Succession ; Sûreté ; Type de Contrats ; Usufruit Index. décimale : 3974 Droit civil Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=16333 Exemplaires (1)
Cote Code-barres Support Section Disponibilité 3974ALE2401N 69437 Livre RESERVE Disponible Notions de droit civil / Francine Alexander
PermalinkLe pilotage par les résultats, une obligation de moyens / Brigitte Commelin in Education & Management, n°37 (novembre 2009)
PermalinkLa pratique du contrat à l'épreuve des faits depuis la Loi du 2 janvier 2002 : dossier / Olivier Poinsot in Les Cahiers de l'Actif, n°396/397 (mai/juin 2009)
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