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Justice pénale internationale : des promesses aux impasses / Julian Fernandez in Questions Internationales, n°27 (septembre/octobre 2007)
[article]
Titre : Justice pénale internationale : des promesses aux impasses Type de document : texte imprimé Auteurs : Julian Fernandez, Auteur Année de publication : 2007 Article en page(s) : p. 102/108 Langues : Français (fre) Sujets : C.P.I. (Cour Pénale Internationale) ; droit international ; justice internationale ; justice pénale Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=36553
in Questions Internationales > n°27 (septembre/octobre 2007) . - p. 102/108[article] Justice pénale internationale : des promesses aux impasses [texte imprimé] / Julian Fernandez, Auteur . - 2007 . - p. 102/108.
Langues : Français (fre)
in Questions Internationales > n°27 (septembre/octobre 2007) . - p. 102/108
Sujets : C.P.I. (Cour Pénale Internationale) ; droit international ; justice internationale ; justice pénale Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=36553 Manuel de droit public / Ariane Maricq
Titre : Manuel de droit public Type de document : texte imprimé Auteurs : Ariane Maricq, Auteur ; Jérôme Sohier, Auteur Editeur : Bruxelles : Labor. Education Année de publication : 2006 Collection : Droit labor Présentation : Ill. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8040-1971-6 Langues : Français (fre) Sujets : Agglomération ; arrêté ministériel ; arrêté royal ; Belgique ; commission communautaire commune ; Commission Communautaire Française ; Communauté ; Commune ; Conseil Communal ; constitution belge ; cours - tribunaux ; Coutumes ; Décentralisation ; décret ; doctrine (droit) ; droit ; droit international ; droit national ; droit privé ; droit public ; droit public belge ; Etat Belge ; fédéralisme ; finances publiques ; Frontière ; Gouvernement ; jurisprudence ; Nationalité belge ; naturalisation ; ordonnance (loi) ; Parlement ; Pouvoir Exécutif ; Pouvoir Judiciaire ; Pouvoir Législatif ; Pouvoir Politique ; Province ; réforme constitutionnelle ; Région ; Territoire ; V.G.C. (Vlaamse Gemeenschapscommissie) Mots-clés : régence règle morale règle religieuse Index. décimale : 3972 Droit public, droit constitutionnel (droits primordiaux, droits de l'homme) Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=16250 Manuel de droit public [texte imprimé] / Ariane Maricq, Auteur ; Jérôme Sohier, Auteur . - Bruxelles : Labor. Education, 2006 . - : Ill.. - (Droit labor) .
ISBN : 978-2-8040-1971-6
Langues : Français (fre)
Sujets : Agglomération ; arrêté ministériel ; arrêté royal ; Belgique ; commission communautaire commune ; Commission Communautaire Française ; Communauté ; Commune ; Conseil Communal ; constitution belge ; cours - tribunaux ; Coutumes ; Décentralisation ; décret ; doctrine (droit) ; droit ; droit international ; droit national ; droit privé ; droit public ; droit public belge ; Etat Belge ; fédéralisme ; finances publiques ; Frontière ; Gouvernement ; jurisprudence ; Nationalité belge ; naturalisation ; ordonnance (loi) ; Parlement ; Pouvoir Exécutif ; Pouvoir Judiciaire ; Pouvoir Législatif ; Pouvoir Politique ; Province ; réforme constitutionnelle ; Région ; Territoire ; V.G.C. (Vlaamse Gemeenschapscommissie) Mots-clés : régence règle morale règle religieuse Index. décimale : 3972 Droit public, droit constitutionnel (droits primordiaux, droits de l'homme) Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=16250 Exemplaires (1)
Cote Code-barres Support Section Disponibilité 3972MAR0903M 96492 Livre ESPACE 1 Disponible Migrations et changements climatiques : état des lieux, état du droit / Marine Denis in Questions Internationales, n°102 (juillet / août 2020)
[article]
Titre : Migrations et changements climatiques : état des lieux, état du droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Marine Denis, Auteur Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 108/114 Langues : Français (fre) Sujets : changement climatique ; droit international ; migration Mots-clés : réfugié climatique Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=21124
in Questions Internationales > n°102 (juillet / août 2020) . - p. 108/114[article] Migrations et changements climatiques : état des lieux, état du droit [texte imprimé] / Marine Denis, Auteur . - 2020 . - p. 108/114.
Langues : Français (fre)
in Questions Internationales > n°102 (juillet / août 2020) . - p. 108/114
Sujets : changement climatique ; droit international ; migration Mots-clés : réfugié climatique Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=21124 Normes internationales sur la prise en charge d'enfants sans protection familiale : des lignes à suivre / Nigel Cantwell in Journal du Droit des Jeunes, n°294 (avril 2010)
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Titre : Normes internationales sur la prise en charge d'enfants sans protection familiale : des lignes à suivre Type de document : texte imprimé Auteurs : Nigel Cantwell, Auteur Année de publication : 2010 Article en page(s) : p. 39/42 Langues : Français (fre) Sujets : droit international ; orphelin ; placement d'enfant ; séparation (parent-enfant) Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=74362
in Journal du Droit des Jeunes > n°294 (avril 2010) . - p. 39/42[article] Normes internationales sur la prise en charge d'enfants sans protection familiale : des lignes à suivre [texte imprimé] / Nigel Cantwell, Auteur . - 2010 . - p. 39/42.
Langues : Français (fre)
in Journal du Droit des Jeunes > n°294 (avril 2010) . - p. 39/42
Sujets : droit international ; orphelin ; placement d'enfant ; séparation (parent-enfant) Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=74362 Notions fondamentales de droit / Michelle Fontaine
Titre : Notions fondamentales de droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Michelle Fontaine, Auteur ; Robert Cavalerie, Auteur ; Danielle Fouilhé, Auteur ; Jacques-André Hassenforder, Auteur ; Marie-Paule Schneider, Auteur Editeur : Paris : Foucher Année de publication : 2004 Collection : Notions fondamentales Importance : 447 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-216-09590-2 Langues : Français (fre) Sujets : abus de biens sociaux ; abus de confiance ; Assurances ; bien ; bien immeuble ; biens meubles ; Billet à Ordre ; Chèque ; Commerçant ; Commune ; complicité ( justice) ; Conditions de Travail ; contrat commercial ; Contrat de Travail ; Crédit ; Décentralisation ; droit ; droit à la consommation ; droit civil ; droit commercial ; droit de propriété ; droit du travail ; droit international ; droit national ; droit objectif ; droit pénal ; droit social ; Enseignement Supérieur ; entreprise (droit) ; entreprise commerciale individuelle ; faux en écriture ; infraction ; lettre de change ; Moyen de Paiement ; obligation ; organisation administrative ; Parlement ; participation (entreprise) ; peine ; Pouvoir Politique ; prêt (crédit) ; procédure pénale ; protection sociale ; Région ; Régions de France - Départements Français ; relation collective du travail ; responsabilité civile délictuelle ; Salaire ; société anonyme ; syndicat Mots-clés : propriété incorporelle fonds de commerce entreprise sociétaire recel escroquerie Index. décimale : 3970 Droit / Jurisprudence Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=16334 Notions fondamentales de droit [texte imprimé] / Michelle Fontaine, Auteur ; Robert Cavalerie, Auteur ; Danielle Fouilhé, Auteur ; Jacques-André Hassenforder, Auteur ; Marie-Paule Schneider, Auteur . - Paris : Foucher, 2004 . - 447 p.. - (Notions fondamentales) .
ISBN : 978-2-216-09590-2
Langues : Français (fre)
Sujets : abus de biens sociaux ; abus de confiance ; Assurances ; bien ; bien immeuble ; biens meubles ; Billet à Ordre ; Chèque ; Commerçant ; Commune ; complicité ( justice) ; Conditions de Travail ; contrat commercial ; Contrat de Travail ; Crédit ; Décentralisation ; droit ; droit à la consommation ; droit civil ; droit commercial ; droit de propriété ; droit du travail ; droit international ; droit national ; droit objectif ; droit pénal ; droit social ; Enseignement Supérieur ; entreprise (droit) ; entreprise commerciale individuelle ; faux en écriture ; infraction ; lettre de change ; Moyen de Paiement ; obligation ; organisation administrative ; Parlement ; participation (entreprise) ; peine ; Pouvoir Politique ; prêt (crédit) ; procédure pénale ; protection sociale ; Région ; Régions de France - Départements Français ; relation collective du travail ; responsabilité civile délictuelle ; Salaire ; société anonyme ; syndicat Mots-clés : propriété incorporelle fonds de commerce entreprise sociétaire recel escroquerie Index. décimale : 3970 Droit / Jurisprudence Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=16334 Exemplaires (1)
Cote Code-barres Support Section Disponibilité 3970NOT0914N 90002 Livre ESPACE 1 Disponible Un nouveau droit pour la Terre / Valérie Cabanes
PermalinkPromouvoir la paix / Université de paix
PermalinkA quoi sert le droit international : dossier / Serge Sur in Questions Internationales, n°49 (mai/juin 2011)
PermalinkRapport d'évaluation du GREVIO relatif à l'application dfe la Convention d'Istanbul en Belgique in Journal du Droit des Jeunes, n°398 (octobre 2020)
PermalinkSujet : les droits de l'homme dans les relations internationales / Abdelwahab Biad in Questions Internationales, n°26 (juillet/août 2007)
PermalinkLes tracas de la compétence universelle / Erik Rudberg in La Revue nouvelle, n°8 (août 2003)
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