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décret inscription scolaire
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Mémento de l'enseignement 2014-2015 / Xavier Ghuysen
Exemplaires (1)
Cote Code-barres Support Section Disponibilité LEGISLATION SCOLAIRE 150795 Revue ESPACE 2 (Guides et Bruxelles) Exclu du prêt Mémento de l'enseignement 2015-2016 / Xavier Ghuysen
Titre : Mémento de l'enseignement 2015-2016 Type de document : texte imprimé Auteurs : Xavier Ghuysen, Auteur ; Dominique Drion, Auteur Editeur : Mechelen : Wolters Kluwer Belgium SA Année de publication : DL 2015 Importance : 1 vol., (864 p)., annexes (31 p.) Présentation : couv. ill. en coul. ISBN/ISSN/EAN : 978-90-465-7452-2 Langues : Français (fre) Sujets : Absence (travail) ; accident ; apprentissage différencié ; association de parents ; Assurances ; Communauté Française ; décret définissant les missions ; décret inscription scolaire ; Discrimination ; droit de l'enseignement ; droit scolaire ; encadrement différencié ; enseignement ; M.S.T. (Maladie Sexuellement Transmissible) ; Mise en Disponibilité ; Pension de Retraite ; régime linguistique ; Réglementation ; Relation Ecole-Elèves ; Relation Parents-Ecole ; responsabilité civile en général ; responsabilité pénale ; signe distinctif ; statut de l'école ; Statut de l'Enseignant ; TESS (Test d'Enseignement Secondaire Supérieur) ; Traitement Index. décimale : 5110 Législation scolaire (Décrets, lois,...) Résumé : Extrait du site de l'éditeur :
"Ce mémento s'adresse à tout lecteur intéressé par l'organisation du monde de l'enseignement, spécialement en Fédération Wallonie-Bruxelles (anciennement Communauté française). Il présente des commentaires de la législation en vigueur en mettant l'accent sur les évolutions récentes du droit de l'enseignement."Note de contenu : Les modifications importantes de l'édition 2015-2016:
Avantages sociaux
Cours philosophiques
Décret Inscriptions
Décret Paysage
Transport scolaire
Les nouveautés de cette édition 2015-2016:
Prévention des risques psycho-sociaux
Réduction des dotations et subventions pour la période de 2014-2018
Prévention de l'incendie
Public cible : Général Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=18749 Mémento de l'enseignement 2015-2016 [texte imprimé] / Xavier Ghuysen, Auteur ; Dominique Drion, Auteur . - Mechelen : Wolters Kluwer Belgium SA, DL 2015 . - 1 vol., (864 p)., annexes (31 p.) : couv. ill. en coul.
ISBN : 978-90-465-7452-2
Langues : Français (fre)
Sujets : Absence (travail) ; accident ; apprentissage différencié ; association de parents ; Assurances ; Communauté Française ; décret définissant les missions ; décret inscription scolaire ; Discrimination ; droit de l'enseignement ; droit scolaire ; encadrement différencié ; enseignement ; M.S.T. (Maladie Sexuellement Transmissible) ; Mise en Disponibilité ; Pension de Retraite ; régime linguistique ; Réglementation ; Relation Ecole-Elèves ; Relation Parents-Ecole ; responsabilité civile en général ; responsabilité pénale ; signe distinctif ; statut de l'école ; Statut de l'Enseignant ; TESS (Test d'Enseignement Secondaire Supérieur) ; Traitement Index. décimale : 5110 Législation scolaire (Décrets, lois,...) Résumé : Extrait du site de l'éditeur :
"Ce mémento s'adresse à tout lecteur intéressé par l'organisation du monde de l'enseignement, spécialement en Fédération Wallonie-Bruxelles (anciennement Communauté française). Il présente des commentaires de la législation en vigueur en mettant l'accent sur les évolutions récentes du droit de l'enseignement."Note de contenu : Les modifications importantes de l'édition 2015-2016:
Avantages sociaux
Cours philosophiques
Décret Inscriptions
Décret Paysage
Transport scolaire
Les nouveautés de cette édition 2015-2016:
Prévention des risques psycho-sociaux
Réduction des dotations et subventions pour la période de 2014-2018
Prévention de l'incendie
Public cible : Général Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=18749 Exemplaires (1)
Cote Code-barres Support Section Disponibilité LEGISLATION SCOLAIRE 154328 Livre ESPACE 2 (Guides et Bruxelles) Exclu du prêt Mémento de l'enseignement 2017-2018 / Xavier Ghuysen
Titre : Mémento de l'enseignement 2017-2018 Type de document : texte imprimé Auteurs : Xavier Ghuysen, Auteur ; Dominique Drion, Auteur Editeur : Mechelen : Wolters Kluwer Belgium SA Année de publication : DL 2017 Importance : 1 vol., (778 p)., annexes (29 p.) Présentation : couv. ill. en coul. ISBN/ISSN/EAN : 978-90-465-9849- Langues : Français (fre) Sujets : Absence (travail) ; accident ; apprentissage différencié ; association de parents ; Assurances ; certificat par unité (CPU) ; Communauté Française ; Cours Philosophiques ; décret définissant les missions ; décret inscription scolaire ; Discrimination ; droit de l'enseignement ; droit scolaire ; encadrement différencié ; enseignement ; Frais Scolaires ; M.S.T. (Maladie Sexuellement Transmissible) ; Mise en Disponibilité ; Pension de Retraite ; prévention incendie ; primo-arrivant (accueil) ; réforme de l'enseignement ; régime linguistique ; Réglementation ; Relation Ecole-Elèves ; Relation Parents-Ecole ; responsabilité civile en général ; responsabilité pénale ; signe distinctif ; statut de l'école ; Statut de l'Enseignant ; tchador - voile - foulard ; TESS (Test d'Enseignement Secondaire Supérieur) ; Traitement Mots-clés : Pacte pour un enseignement d'excellence Index. décimale : 5110 Législation scolaire (Décrets, lois,...) Résumé : Extrait du site de l'éditeur :
"Ce mémento s'adresse à tout lecteur intéressé par l'organisation du monde de l'enseignement, spécialement en Fédération Wallonie-Bruxelles (anciennement Communauté française). Il présente des commentaires de la législation en vigueur en mettant l'accent sur les évolutions récentes du droit de l'enseignement."Public cible : Général Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=20186 Mémento de l'enseignement 2017-2018 [texte imprimé] / Xavier Ghuysen, Auteur ; Dominique Drion, Auteur . - Mechelen : Wolters Kluwer Belgium SA, DL 2017 . - 1 vol., (778 p)., annexes (29 p.) : couv. ill. en coul.
ISSN : 978-90-465-9849-
Langues : Français (fre)
Sujets : Absence (travail) ; accident ; apprentissage différencié ; association de parents ; Assurances ; certificat par unité (CPU) ; Communauté Française ; Cours Philosophiques ; décret définissant les missions ; décret inscription scolaire ; Discrimination ; droit de l'enseignement ; droit scolaire ; encadrement différencié ; enseignement ; Frais Scolaires ; M.S.T. (Maladie Sexuellement Transmissible) ; Mise en Disponibilité ; Pension de Retraite ; prévention incendie ; primo-arrivant (accueil) ; réforme de l'enseignement ; régime linguistique ; Réglementation ; Relation Ecole-Elèves ; Relation Parents-Ecole ; responsabilité civile en général ; responsabilité pénale ; signe distinctif ; statut de l'école ; Statut de l'Enseignant ; tchador - voile - foulard ; TESS (Test d'Enseignement Secondaire Supérieur) ; Traitement Mots-clés : Pacte pour un enseignement d'excellence Index. décimale : 5110 Législation scolaire (Décrets, lois,...) Résumé : Extrait du site de l'éditeur :
"Ce mémento s'adresse à tout lecteur intéressé par l'organisation du monde de l'enseignement, spécialement en Fédération Wallonie-Bruxelles (anciennement Communauté française). Il présente des commentaires de la législation en vigueur en mettant l'accent sur les évolutions récentes du droit de l'enseignement."Public cible : Général Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=20186 Exemplaires (1)
Cote Code-barres Support Section Disponibilité LEGILATION SCOLAIRE 161210 Livre ESPACE 2 (Ouvrages de référence) Exclu du prêt Mémento de l'enseignement 2020-2021 / Xavier Ghuysen
Titre : Mémento de l'enseignement 2020-2021 Type de document : texte imprimé Auteurs : Xavier Ghuysen, Auteur ; Dominique Drion, Auteur Editeur : Mechelen : Wolters Kluwer Belgium SA Année de publication : DL 2020 Importance : 1 vol., (985 p)., annexes (29 p.) Présentation : couv. ill. en coul. ISBN/ISSN/EAN : 978-94-030-1696-2 Langues : Français (fre) Sujets : Absence (travail) ; accident ; apprentissage différencié ; association de parents ; Assurances ; certificat par unité (CPU) ; Communauté Française ; Cours Philosophiques ; décret définissant les missions ; décret inscription scolaire ; Discrimination ; droit de l'enseignement ; droit scolaire ; encadrement différencié ; enseignement ; examen d'entrée ; Frais Scolaires ; M.S.T. (Maladie Sexuellement Transmissible) ; Marché Public ; Mise en Disponibilité ; Pension de Retraite ; prévention incendie ; primo-arrivant (accueil) ; réforme de l'enseignement ; régime linguistique ; Réglementation ; Relation Ecole-Elèves ; Relation Parents-Ecole ; responsabilité civile en général ; responsabilité pénale ; signe distinctif ; statut de l'école ; Statut de l'Enseignant ; tchador - voile - foulard ; TESS (Test d'Enseignement Secondaire Supérieur) ; Traitement Mots-clés : Pacte pour un enseignement d'excellence Règlement Général pour la Protection des Données (R.G.P.D.) Index. décimale : 5110 Législation scolaire (Décrets, lois,...) Résumé : Extrait du site de l'éditeur :
"Ce mémento s'adresse à tout lecteur intéressé par l'organisation du monde de l'enseignement, spécialement en Fédération Wallonie-Bruxelles (anciennement Communauté française). Il présente des commentaires de la législation en vigueur en mettant l'accent sur les évolutions récentes du droit de l'enseignement."Public cible : Général Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=21151 Mémento de l'enseignement 2020-2021 [texte imprimé] / Xavier Ghuysen, Auteur ; Dominique Drion, Auteur . - Mechelen : Wolters Kluwer Belgium SA, DL 2020 . - 1 vol., (985 p)., annexes (29 p.) : couv. ill. en coul.
ISBN : 978-94-030-1696-2
Langues : Français (fre)
Sujets : Absence (travail) ; accident ; apprentissage différencié ; association de parents ; Assurances ; certificat par unité (CPU) ; Communauté Française ; Cours Philosophiques ; décret définissant les missions ; décret inscription scolaire ; Discrimination ; droit de l'enseignement ; droit scolaire ; encadrement différencié ; enseignement ; examen d'entrée ; Frais Scolaires ; M.S.T. (Maladie Sexuellement Transmissible) ; Marché Public ; Mise en Disponibilité ; Pension de Retraite ; prévention incendie ; primo-arrivant (accueil) ; réforme de l'enseignement ; régime linguistique ; Réglementation ; Relation Ecole-Elèves ; Relation Parents-Ecole ; responsabilité civile en général ; responsabilité pénale ; signe distinctif ; statut de l'école ; Statut de l'Enseignant ; tchador - voile - foulard ; TESS (Test d'Enseignement Secondaire Supérieur) ; Traitement Mots-clés : Pacte pour un enseignement d'excellence Règlement Général pour la Protection des Données (R.G.P.D.) Index. décimale : 5110 Législation scolaire (Décrets, lois,...) Résumé : Extrait du site de l'éditeur :
"Ce mémento s'adresse à tout lecteur intéressé par l'organisation du monde de l'enseignement, spécialement en Fédération Wallonie-Bruxelles (anciennement Communauté française). Il présente des commentaires de la législation en vigueur en mettant l'accent sur les évolutions récentes du droit de l'enseignement."Public cible : Général Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=21151 Exemplaires (1)
Cote Code-barres Support Section Disponibilité LEGISLATION SCOLAIRE 167415 Livre ESPACE 2 (Ouvrages de référence) Exclu du prêt Mémento de l'enseignement 2022-2023 / Xavier Ghuysen
Titre : Mémento de l'enseignement 2022-2023 Type de document : texte imprimé Auteurs : Xavier Ghuysen, Auteur ; Dominique Drion, Auteur Editeur : Mechelen : Wolters Kluwer Belgium SA Année de publication : DL 2022 Importance : 1 vol., (1046 p)., annexes (29 p.) Présentation : couv. ill. en coul. ISBN/ISSN/EAN : 978-94-030-2416-5 Langues : Français (fre) Sujets : Absence (travail) ; accident ; apprentissage différencié ; association de parents ; Assurances ; certificat par unité (CPU) ; Communauté Française ; Cours Philosophiques ; décret définissant les missions ; décret inscription scolaire ; Discrimination ; droit de l'enseignement ; droit scolaire ; encadrement différencié ; enseignement ; examen d'entrée ; Frais Scolaires ; M.S.T. (Maladie Sexuellement Transmissible) ; Marché Public ; Mise en Disponibilité ; Pension de Retraite ; prévention incendie ; primo-arrivant (accueil) ; réforme de l'enseignement ; régime linguistique ; Réglementation ; Relation Ecole-Elèves ; Relation Parents-Ecole ; responsabilité civile en général ; responsabilité pénale ; rythme scolaire ; signe distinctif ; statut de l'école ; Statut de l'Enseignant ; tchador - voile - foulard ; TESS (Test d'Enseignement Secondaire Supérieur) ; Traitement Mots-clés : Pacte pour un enseignement d'excellence Règlement Général pour la Protection des Données (R.G.P.D.) Index. décimale : 5110 Législation scolaire (Décrets, lois,...) Résumé : Extrait du site de l'éditeur :
"Ce mémento s'adresse à tout lecteur intéressé par l'organisation du monde de l'enseignement, spécialement en Fédération Wallonie-Bruxelles (anciennement Communauté française). Il présente des commentaires de la législation en vigueur en mettant l'accent sur les évolutions récentes du droit de l'enseignement."Public cible : Général Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=22641 Mémento de l'enseignement 2022-2023 [texte imprimé] / Xavier Ghuysen, Auteur ; Dominique Drion, Auteur . - Mechelen : Wolters Kluwer Belgium SA, DL 2022 . - 1 vol., (1046 p)., annexes (29 p.) : couv. ill. en coul.
ISBN : 978-94-030-2416-5
Langues : Français (fre)
Sujets : Absence (travail) ; accident ; apprentissage différencié ; association de parents ; Assurances ; certificat par unité (CPU) ; Communauté Française ; Cours Philosophiques ; décret définissant les missions ; décret inscription scolaire ; Discrimination ; droit de l'enseignement ; droit scolaire ; encadrement différencié ; enseignement ; examen d'entrée ; Frais Scolaires ; M.S.T. (Maladie Sexuellement Transmissible) ; Marché Public ; Mise en Disponibilité ; Pension de Retraite ; prévention incendie ; primo-arrivant (accueil) ; réforme de l'enseignement ; régime linguistique ; Réglementation ; Relation Ecole-Elèves ; Relation Parents-Ecole ; responsabilité civile en général ; responsabilité pénale ; rythme scolaire ; signe distinctif ; statut de l'école ; Statut de l'Enseignant ; tchador - voile - foulard ; TESS (Test d'Enseignement Secondaire Supérieur) ; Traitement Mots-clés : Pacte pour un enseignement d'excellence Règlement Général pour la Protection des Données (R.G.P.D.) Index. décimale : 5110 Législation scolaire (Décrets, lois,...) Résumé : Extrait du site de l'éditeur :
"Ce mémento s'adresse à tout lecteur intéressé par l'organisation du monde de l'enseignement, spécialement en Fédération Wallonie-Bruxelles (anciennement Communauté française). Il présente des commentaires de la législation en vigueur en mettant l'accent sur les évolutions récentes du droit de l'enseignement."Public cible : Général Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=22641 Exemplaires (1)
Cote Code-barres Support Section Disponibilité LEGISLATION SCOLAIRE 172976 Livre ESPACE 2 (Ouvrages de référence) Exclu du prêt La mixité réellement sociale à Bruxelles ? / Dominique Rennotte in Le Bulletin de l'AFAPMS, n°108 (février 2017)
PermalinkEcole : une mixité sociale qui sera tirée au sort / Frédéric Soumois in Espace de Libertés, n°368 (octobre 2008)
PermalinkLa mixité sociale à l'école, pour quoi faire? / Yves-Marie Vilain-Lepage in Le Ligueur, n°17 (septembre 2019)
PermalinkMixité à tous les étages scolaires / Nicole Jacquemet in Résonances, n°6 (mars 2018)
PermalinkLa mobilité sociale à l'épreuve du décret "Inscriptions" / Véronique de Thier in Trialogue, n°67 (juillet/septembre 2012)
PermalinkModifications en matière d'inscriptions scolaires et changement d'écoles dans l'enseignement obligatoire / Khaled Boutaffala in Journal du Droit des Jeunes, n°264 (avril 2007)
PermalinkMon inscription en 1re secondiare en 2009 / Marie-Agnès Cantinaux in Le Journal des Enfants, n°801 (mai 2008)
PermalinkDes négociations sectorielles tant attendues... et le décret inscription qui n'atteint pas son objectif? / Valérie Silberberg in Eduquer. Tribune Laïque, n°78 (décembre 2010)
PermalinkOn s'inscrira en 1re secondaire dès le 8 mars / Nathalie Lemaire in Le Journal des Enfants, n°873 (décembre 2009)
PermalinkOuf! Vous êtes inscrit(e) en secondaire? / Marie-Agnès Cantinaux in Le Journal des Enfants, n°776 (novembre 2007)
PermalinkOui, un vrai décret mixité est possible ! Une étude conjointe Aped-Girsef démontre la faisabilité de nos propositions / Nico Hirtt in Journal du Droit des Jeunes, n°363 (mars 2017)
PermalinkLes portes des écoles sont fermées, pas les possibilités / Yves-Marie Vilain-Lepage in Le Ligueur, n°2 (janvier 2021)
PermalinkProjet de décret visant à réguler les inscriptions et les changements d'écoles dans l'enseignement obligatoire (voté le mardi 06/02/07) in Trialogue, n°45 (janvier/mars 2007)
PermalinkQuand s'inscrire en 1re secondaire? / Nathalie Lemaire in Le Journal des Enfants, n°929 (mars 2011)
PermalinkA quand une école de la réussite pour tous? / Aurore D'Haeyer in Alter Echos, n°272 (mai 2009)
PermalinkQuoi de neuf du côté du décret Inscription? / Juliette Bossé in Eduquer. Tribune Laïque, n°110 (décembre 2014)
PermalinkRapport 2010/2011 : état des droits de l'Homme en Belgique : dossier / Julien Pieret in La Revue nouvelle, n°2 (février 2011)
PermalinkRecours francophone contre un "décret inscriptions" flamand / André Van de Weyer in Scolanews, n°5 (mai 2012)
PermalinkEnseignement, la réforme, pas la réforme / Henda Ben Fredj in Info Kit, n°19 (juillet/septembre 2007)
PermalinkRégulation des inscriptions / Prosper Boulangé in CSC-Educ, n°33 (novembre 2009)
PermalinkRéguler les inscriptions scolaires à Bruxelles / Estelle Cantillon in Brussels Studies. Revue scientifique électronique [en ligne], n°32 (novembre 2009)
PermalinkRetour sur le décret Inscriptions : débat entre Eric Bruggeman (Infor Jeunes) et Bernard Delvaux (GIRSEF-UCL) / Eric Bruggeman in La Revue nouvelle, n°4 (avril 2008)
PermalinkRevaloriser l'école...sans tabou / Barbara Dufour
PermalinkLa saga "inscriptions" : des bulles à dégonfler... / Valérie Silberberg in Eduquer. Tribune Laïque, n°68 (octobre 2009)
PermalinkSeconde édition des Indicateurs de l'enseignement / Aurore D'Haeyer in Alter Echos, n°244 (janvier 2008)
PermalinkUne solution pour les 1000 élèves sans école? / Nathalie Lemaire in Le Journal des Enfants, n°840 (mars 2009)
PermalinkSous le sapin, le décret de l'embuche / Prosper Boulangé in CSC-Educ, n°35 (janvier 2010)
PermalinkAu tableau : le décret "Inscriptions" in Le Conseil. Enseignement Communal Enseignement Provincial, n°3 (janvier/février 2010)
PermalinkUn taux de satisfaction de 86,96% : inscriptions en 1re secondaire in Eduquer. Tribune Laïque, n°82 (mai 2011)
PermalinkLe très, trop- long chemin vers la mixité sociale / Prosper Boulangé in CSC-Educ, n°13 (novembre 2007)
PermalinkLes zones d'ombre du décret Inscriptions / Aurore D'Haeyer in Alter Echos, n°240 (novembre 2007)
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