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Auteur Régis Dohogne |
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Cumul de pension et délai de prescription : un intéressant arrêt de la Cour de Cassation / Régis Dohogne in Scolanews, n°1 (février 2004)
[article]
Titre : Cumul de pension et délai de prescription : un intéressant arrêt de la Cour de Cassation Type de document : texte imprimé Auteurs : Régis Dohogne, Auteur Année de publication : 2004 Article en page(s) : p. 4/6 Langues : Français (fre) Sujets : Fiscalité ; Pension de Retraite ; Salaire Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=14691
in Scolanews > n°1 (février 2004) . - p. 4/6[article] Cumul de pension et délai de prescription : un intéressant arrêt de la Cour de Cassation [texte imprimé] / Régis Dohogne, Auteur . - 2004 . - p. 4/6.
Langues : Français (fre)
in Scolanews > n°1 (février 2004) . - p. 4/6
Sujets : Fiscalité ; Pension de Retraite ; Salaire Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=14691 Du danger de la suspension préventive... du prix de l'entêtement / Régis Dohogne in CSC-Educ, n°44 (décembre 2010)
[article]
Titre : Du danger de la suspension préventive... du prix de l'entêtement Type de document : texte imprimé Auteurs : Régis Dohogne, Auteur Année de publication : 2010 Article en page(s) : p. 21/25 Langues : Français (fre) Sujets : cour du travail ; suspension scolaire Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=21945
in CSC-Educ > n°44 (décembre 2010) . - p. 21/25[article] Du danger de la suspension préventive... du prix de l'entêtement [texte imprimé] / Régis Dohogne, Auteur . - 2010 . - p. 21/25.
Langues : Français (fre)
in CSC-Educ > n°44 (décembre 2010) . - p. 21/25
Sujets : cour du travail ; suspension scolaire Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=21945 Décisions de la CIRI : une première jurisprudence / Régis Dohogne in Scolanews, n°5 (mai 2014)
[article]
Titre : Décisions de la CIRI : une première jurisprudence Type de document : texte imprimé Auteurs : Régis Dohogne, Auteur Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 6/8 Langues : Français (fre) Sujets : conseil d'état ; décret inscription scolaire Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=17990
in Scolanews > n°5 (mai 2014) . - p. 6/8[article] Décisions de la CIRI : une première jurisprudence [texte imprimé] / Régis Dohogne, Auteur . - 2014 . - p. 6/8.
Langues : Français (fre)
in Scolanews > n°5 (mai 2014) . - p. 6/8
Sujets : conseil d'état ; décret inscription scolaire Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=17990 Décret-cadre de l'enseignement fondamental / Régis Dohogne in Scolanews, n°7 (1998)
[article]
Titre : Décret-cadre de l'enseignement fondamental Type de document : texte imprimé Auteurs : Régis Dohogne, Auteur Année de publication : 1998 Article en page(s) : p. 5 Langues : Français (fre) Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=16577
in Scolanews > n°7 (1998) . - p. 5[article] Décret-cadre de l'enseignement fondamental [texte imprimé] / Régis Dohogne, Auteur . - 1998 . - p. 5.
Langues : Français (fre)
in Scolanews > n°7 (1998) . - p. 5
Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=16577 Le décret "Directeur" ne peut refuser à des enseignants du "Libre" l'accès à des fonctions de promotion dans l'officiel / Régis Dohogne in CSC-Educ, n°55 (janvier 2012)
[article]
Titre : Le décret "Directeur" ne peut refuser à des enseignants du "Libre" l'accès à des fonctions de promotion dans l'officiel Type de document : texte imprimé Auteurs : Régis Dohogne, Auteur Année de publication : 2012 Article en page(s) : p. 28/30 Langues : Français (fre) Sujets : Chef d'Etablissement Scolaire ; cour constitutionnelle Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=54527
in CSC-Educ > n°55 (janvier 2012) . - p. 28/30[article] Le décret "Directeur" ne peut refuser à des enseignants du "Libre" l'accès à des fonctions de promotion dans l'officiel [texte imprimé] / Régis Dohogne, Auteur . - 2012 . - p. 28/30.
Langues : Français (fre)
in CSC-Educ > n°55 (janvier 2012) . - p. 28/30
Sujets : Chef d'Etablissement Scolaire ; cour constitutionnelle Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=54527 Le décret "discriminations positives" / Régis Dohogne in Scolanews, n°6 (1998)
PermalinkDécret "Inscriptions" / Régis Dohogne in CSC-Educ, n°14 (décembre 2007)
PermalinkLe décret missions de l'école / Régis Dohogne in Scolanews, n°7 (1997)
PermalinkLe décret missions de l'école (suite) / Régis Dohogne in Scolanews, n°9 (1997)
PermalinkDécret relatif à la négociation en Communauté française / Régis Dohogne in Scolanews, n°7 (septembre 2004)
PermalinkUn décret validant rétroactivement un arrêté qui n'avait pas fait l'objet d'une consultation régulière de la section législation du Conseil d'Etat peut être régulier / Régis Dohogne in Scolanews, n°8 (octobre 2015)
PermalinkAu-delà des normes, le droit au transport scolaire / Régis Dohogne in Scolanews, n°9 (novembre 2006)
PermalinkDélai raisonnable et signalement dans l'enseignement de la Communauté / Régis Dohogne in Scolanews, n°20086 (juin 2008)
PermalinkLes délais de décision de la chambre de recours : pas des délais de rigueur mais des délais quand même / Régis Dohogne in Scolanews, n°10 (décembre 2012)
PermalinkDu délicat équilibre des sanctions disciplinaires / Régis Dohogne in Scolanews, n°10 (décembre 2015)
PermalinkLe déplacement d'un proviseur est moins perturbant que le déplacement d'un chef d'établissement / Régis Dohogne in Scolanews, n°10 (décembre 2010)
PermalinkLes déplacements d'une implantation à l'autre SONT du temps de travail / Régis Dohogne in CSC-Educ, n°159 (mai 2022)
PermalinkLa difficile démocratie sociale dans l'enseignement supérieur... / Régis Dohogne in Scolanews, n°3 (mars 2016)
PermalinkDe la difficile démonstration de l'extrême urgence / Régis Dohogne in Scolanews, n°6 (juin 2022)
PermalinkDe la difficile reconnaissance du harcèlement / Régis Dohogne in CSC-Educ, n°164 (décembre 2022)
PermalinkDe la difficile récupération des frais scolaires / Régis Dohogne in CSC-Educ, n°138 (avril 2020)
PermalinkDe la difficulté d'interprétation des textes pour les jurys de recours... / Régis Dohogne in Scolanews, n°9 (novembre 2016)
PermalinkLa discrimination d'emploi basée sur le sexe peut être démontrée par les statistiques de travailleurs(euses) à temps partiel / Régis Dohogne in Scolanews, n°5 (mai 2020)
PermalinkDiscrimination fondée sur l'âge : la Cour européenne se prononce / Régis Dohogne in Scolanews, n°10 (décembre 2009)
PermalinkDispo maladie en juin de vaut pas maladie en juillet / Régis Dohogne in Scolanews, n°6 (juin 2009)
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