Centre
Bruxellois de
Documentation
Pédagogique
Sujets
> SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES > législation - droit > législation
législation
Commentaire :
13613905
|
(416)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
Lancer une alerte : l'ultime sursaut démocratique ? : dossier / Pierre Jassogne in Espace de Libertés, n°461 (septembre 2017)
[article]
Titre : Lancer une alerte : l'ultime sursaut démocratique ? : dossier Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Jassogne, Auteur Année de publication : 2017 Article en page(s) : p.32/67 Langues : Français (fre) Sujets : cour européenne des droits de l'homme ; désinformation ; droit de l'information ; législation ; liberté d'expression ; presse Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=19785
in Espace de Libertés > n°461 (septembre 2017) . - p.32/67[article] Lancer une alerte : l'ultime sursaut démocratique ? : dossier [texte imprimé] / Pierre Jassogne, Auteur . - 2017 . - p.32/67.
Langues : Français (fre)
in Espace de Libertés > n°461 (septembre 2017) . - p.32/67Lecture de paysage / Alain Gheno in Les Cahiers de l'Animation. Vacances Loisirs, n°57 (janvier 2007)
[article]
Titre : Lecture de paysage Type de document : texte imprimé Auteurs : Alain Gheno, Auteur Année de publication : 2007 Article en page(s) : p. 8/9 Langues : Français (fre) Sujets : C.V.L. (Centre de Vacances et de Loisirs) ; législation Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=60628
in Les Cahiers de l'Animation. Vacances Loisirs > n°57 (janvier 2007) . - p. 8/9[article] Lecture de paysage [texte imprimé] / Alain Gheno, Auteur . - 2007 . - p. 8/9.
Langues : Français (fre)
in Les Cahiers de l'Animation. Vacances Loisirs > n°57 (janvier 2007) . - p. 8/9
Sujets : C.V.L. (Centre de Vacances et de Loisirs) ; législation Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=60628 Légalisons le cannabis! / Marc Nève in Prospective Jeunesse. Drogues Santé Prévention, n°72 (2015)
[article]
Titre : Légalisons le cannabis! Type de document : texte imprimé Auteurs : Marc Nève, Auteur ; Michaël Hogge, Auteur ; Christine Guillain, Auteur ; [et al.], Auteur Année de publication : 2015 Article en page(s) : p. 1/24 Langues : Français (fre) Sujets : Cannabis ; législation Note de contenu : Sommaire :
- Quand la justice s'en mêle : en arrière, toute! / Marc Nève
- L'usage de cannabis en Europe : étude comparative de systèmes législatifs et de la prévalence d'usage / Michaël Hogge
- Vos droits en matière de cannabis / Christine Guillain
- Cannabis : une directive à revisiter / Alexis Jurdant
- Les perspectives d'un autre politique en matière de drogues / Bruno ValkeneersPermalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=18682
in Prospective Jeunesse. Drogues Santé Prévention > n°72 (2015) . - p. 1/24[article] Légalisons le cannabis! [texte imprimé] / Marc Nève, Auteur ; Michaël Hogge, Auteur ; Christine Guillain, Auteur ; [et al.], Auteur . - 2015 . - p. 1/24.
Langues : Français (fre)
in Prospective Jeunesse. Drogues Santé Prévention > n°72 (2015) . - p. 1/24
Sujets : Cannabis ; législation Note de contenu : Sommaire :
- Quand la justice s'en mêle : en arrière, toute! / Marc Nève
- L'usage de cannabis en Europe : étude comparative de systèmes législatifs et de la prévalence d'usage / Michaël Hogge
- Vos droits en matière de cannabis / Christine Guillain
- Cannabis : une directive à revisiter / Alexis Jurdant
- Les perspectives d'un autre politique en matière de drogues / Bruno ValkeneersPermalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=18682 De Lege Lata en matière d'enseignement libre subventionné in Scolanews, n°5 (mai 2003)
[article]
Titre : De Lege Lata en matière d'enseignement libre subventionné Type de document : texte imprimé Année de publication : 2003 Article en page(s) : p.1/2 Langues : Français (fre) Sujets : enseignement ; législation ; Subvention Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=15950
in Scolanews > n°5 (mai 2003) . - p.1/2[article] De Lege Lata en matière d'enseignement libre subventionné [texte imprimé] . - 2003 . - p.1/2.
Langues : Français (fre)
in Scolanews > n°5 (mai 2003) . - p.1/2
Sujets : enseignement ; législation ; Subvention Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=15950 Législation sur l'hébergement égalitaire : 10 ans après... in Journal du Droit des Jeunes, n°371 (janvier 2018)
[article]
Titre : Législation sur l'hébergement égalitaire : 10 ans après... Type de document : texte imprimé Année de publication : 2018 Article en page(s) : p.7/13 Langues : Français (fre) Sujets : Belgique ; garde alternée ; législation Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=20009
in Journal du Droit des Jeunes > n°371 (janvier 2018) . - p.7/13[article] Législation sur l'hébergement égalitaire : 10 ans après... [texte imprimé] . - 2018 . - p.7/13.
Langues : Français (fre)
in Journal du Droit des Jeunes > n°371 (janvier 2018) . - p.7/13
Sujets : Belgique ; garde alternée ; législation Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=20009 La législation et la jurisprudence relatives aux antennes GSM : dossier / Thibaud Wyngaard in Courrier Hebdomadaire, n°2035/2036 (2009)
PermalinkLa législation en Lecture publique
PermalinkLégislation : relations entre les autorités publiques et les syndicats des agents relevant de ces autorités in Scolanews, n°6 (juin 2005)
PermalinkLes législations régionales en matière d’exposition à des rayonnements électromagnétiques multiples / Willy Pirard in Courrier Hebdomadaire, n°2306 (2016)
PermalinkLes libéralités aux associations et fondations : les taux applicables dans les différentes régions / Hervé Briet in ASBL Info, n°3 (février 2004)
PermalinkLiberté d'enseignement, la cour d'arbitrage balise in Scolanews, n°9 (novembre 2004)
PermalinkLe libre accès à l'enseignement supérieur : première partie : dossier in Les Cahiers de l'Unécof, n°6 (février 2002)
PermalinkLa loi 1905 il y a 100 ans ... et dans 100 ans ? / Catherine Chabrun in Le Nouvel Educateur, n°171 (septembre 2005)
PermalinkLoi du 25 février 2003 pour lutter contre la discrimination / Jean Jacqmain in Journal du Droit des Jeunes, n°227 (septembre 2003)
PermalinkLoi du 27 juin 1921 : de nouvelles modifications en perspective in ASBL Info, n°18 (2004)
PermalinkLoi du 4 juillet 2005 : vers une réforme de l'adoption / Christophe Petit in L'Ecole des Parents, n°1 (février/mars 2006)
PermalinkLoi du 8 avril 1965 relative à la protection de la jeunesse et aux infractions / Amaury de Terwangne in Journal du Droit des Jeunes. Supplément, n°supp n° 258 (octobre 2006)
PermalinkLa loi anti-discrimination : dossier / Caroline Sägesser in Courrier Hebdomadaire, n°1887/1888 (2005)
PermalinkLa loi anti-discrimination après l'arrêt de la cour d'arbitrage et le droit européen ? / Jean Jacqmain in Journal du Droit des Jeunes, n°239 (novembre 2004)
PermalinkLoi antidiscrimination ou antidérapant ? / Ingrid Aendenboom in Journal du Droit des Jeunes, n°227 (septembre 2003)
PermalinkLa loi sur le bien-être au travail et les étudiants in Scolanews, n°9 (novembre 2005)
PermalinkLa loi Dadvi : conséquences prévisibles sur le fonctionnement des établissements scolaires / Patrice Renaud in La Nouvelle Revue de l'Adaptation et de la Scolarisation, n°35 (octobre 2006)
PermalinkLa loi de1905 sur la séparation de l'Eglise et de l'Etat en France / Patrice Dartevelle in Espace de Libertés, n°337 (décembre 2005)
PermalinkLa loi du 10 février 2003 relative à la responsabilité des agents des services publics / Jean Jacqmain in Journal du Droit des Jeunes, n°224 (avril 2003)
PermalinkLa loi du 10 février 2003 relative à la responsabilité des et pour les membres du personnel au service des personnes publiques in Scolanews, n°3 (avril 2003)
PermalinkLa loi sur le regroupement familial bientôt durcie in Alter Educ, n°91 (octobre 2004)
PermalinkLa loi spéciale du 9 mars 2003 modifiant la loi spéciale du 6 janvier 1989 sur la Cour d'arbitrage / Laurence Rase in Scolanews, n°6 (juin 2003)
PermalinkLois sur le harcèlement moral : le temps de l'évaluation in Alter Educ, n°93 (novembre 2004)
PermalinkLes lois en marge des logements alternatifs / Sophie Lapy in Alter Echos, n°350 (novembre 2012)
PermalinkLa lutte antiterroriste, une réogranisation du pouvoir / Jean-Claude Paye in La Revue nouvelle, n°5/6 (mai-juin 2003)
PermalinkMa commune : dossier / Michel Collinge in Dossiers du C.R.I.S.P., n°65 (août 2006)
PermalinkMariages en migration : dossier / Altay Manço in Agenda Interculturel, n°245 (septembre 2006)
PermalinkMaux croisés in Bruxelles en Mouvements, n°293 (mars /avril 2018)
PermalinkLe mémento 2012 de la réglementation / Roselyne Van Eecke in Le Journal de l'Animation. Hors Série, n° 21 (mars 2012)
PermalinkLe mémento de la réglementation 2013 in Le Journal de l'Animation. Hors Série, n°22 (mars 2013)
PermalinkLe mémento de la réglementation 2014 / Roselyne Van Eecke in Le Journal de l'Animation. Hors Série, n°23 (mars 2014)
PermalinkLe mémento de la réglementation 2015 / Roselyne Van Eecke in Le Journal de l'Animation. Hors Série, n°24 (mars 2015)
PermalinkLe mémento réglementation 2019 / Roselyne Van Eecke in Le Journal de l'Animation. Hors Série, n°28 (mars 2019)
PermalinkLe mémento réglementation 2020 : dossier / Roselyne Van Eecke in Le Journal de l'Animation. Hors Série, n°29 (mars 2020)
PermalinkLe mémento réglementation 2021 : dossier / Roselyne Van Eecke in Le Journal de l'Animation. Hors Série, n°30 (Mars 2021)
PermalinkLe mémento réglementation 2022 : dossier / Roselyne Van Eecke in Le Journal de l'Animation. Hors Série, n°31 (Mars 2022)
PermalinkMigration, amour et Etat : un ménage à trois ? / Laura Odasso in Revue de l'Institut de Sociologie, n°2015 (2015)
PermalinkMineurs et dépendance(s). Et si on en parlait? / Nadine van den Broeck in Journal du Droit des Jeunes, n°353 (mars 2016)
PermalinkLes mineurs devant la loi : dossier in T.D.C., n°844 (novembre 2002)
PermalinkMineurs et sanctions administratives : une nécessaire incompatibilité , / Caroline Vandresse in Journal du Droit des Jeunes, n°253 (mars 2006)
PermalinkLe monde de l'image : dossier in Sciences Humaines. Hors Série, n°43 (décembre-janvier/février 2004)
PermalinkLe monde pénitentiaire : des propositions à la réalité / Jean Detienne in Courrier Hebdomadaire, n°1766-1767 ([01/04/2002])
PermalinkEducation morale : nouvelles questions, nouveaux conflits ? : dossier / Jorge Larrosa in Le Télémaque. Philosophie - Education - Société, n°23 (mai 2003)
PermalinkLa mort devant soi : euthanasie, des clés pour un débat : dossier / Sophie Aurenche in Autrement. Série Mutations, n°222 (avril 2003)
PermalinkLa Moudawana : dossier / Fatima Jalali in Chronique féministe, n°94 (janvier/mai 2006)
PermalinkLa Moudawana : à petits pas vers l'égalité entre femmes et hommes in Alter Educ, n°120 (février/mars 2006)
PermalinkNaître ou ne pas naître, la contraception entre contrôle et liberté : dossier in Le Journal des Psychologues, n°218 (juin 2004)
PermalinkLa naturalisation reste une faveur / Isabelle Dehaye in Agenda Interculturel, n°226 (octobre 2004)
PermalinkNon-respect du droit de priorité à l'engagement source de préjudice ? in Scolanews, n°1 (janvier 2006)
PermalinkNote au gouvernement de la Communauté française : propositions visant à introduire diverses mesures complémentaires de lutte contre le décrochage scolaire, l'exclusion et la violence à l'école in Journal du Droit des Jeunes, n°225 (mai 2003)
PermalinkNotification irrégulière du préavis de licenciement : conséquences pratiques in ASBL Info, n°4 (octobre 2003)
PermalinkLa notion d'emploi à prestations complètes dans l'enseignement supérieur artistique / Laurence Rase in Scolanews, n°4 (avril 2003)
PermalinkDe la notion de résidence principale dans le code de la nationalité belge / Bernadette Renauld in Journal du Droit des Jeunes, n°234 (avril 2004)
PermalinkNouveau décret sur les bibliothèques de Flandre / Julien Van Borm in Lectures, n°130 (mars-avril 2003)
PermalinkNouveau décret premier degré : questions et débats de terrain in Alter Educ, n°136 (novembre 2006)
PermalinkLe nouveau statut des volontaires : dossier / Danièle Dumont in Courrier Hebdomadaire, n°1894 (2005)
PermalinkLes nouveaux droits d'inscription : dossier / Emmeline Soupart in Les Cahiers de l'Unécof, n°51 (octobre 2006)
PermalinkLes nouveaux visages de l'accueil : dossier in Grandir à Bruxelles. Cahiers de l'Observatoire de l'Enfant, n°15 (été/automne 2005)
PermalinkLa nouvelle législation de la Commission communautaire française en matière de maison de repos : applicabilité et conséquences au travers de l'analyse de cinq normes : travail de fin de stage en vue d'une nomination à titre définitif / Cédric Masson
PermalinkLa nouvelle loi asbl, une menace pour la liberté d'association ? / Hervé Briet in ASBL Info, n°2 (septembre 2003)
PermalinkLa nouvelle loi sur l'égalité entre hommes et femmes / Nathalie Wuiame in Journal du Droit des Jeunes, n°267 (septembre 2007)
PermalinkLa nouvelle loi pénitentiaire : retour sur un processus de réforme 1996-2006 : dossier / Philippe Mary in Courrier Hebdomadaire, n°1916 (2006)
PermalinkUne nouvelle peine correctionnelle et de police dans le Code pénal : la peine de travail / Maïté De Rue in Journal du Droit des Jeunes, n°220 (décembre 2002)
PermalinkDes nouvelles de la commission décrets in Le Bulletin de l'AFAPMS, n°4 (décembre 2004)
PermalinkNouvelles infractions routières : quid si le véhicule est immatriculé par une ASBL ? / Hervé Briet in ASBL Info, n°6 (mars 2004)
PermalinkNul n'est censé ignorer la loi. Oui, mais / Bernard Nyssen in ASBL Info, n°8 (décembre 2003)
PermalinkNumerus clausus, refus d'accès et contrôle juridictionnel / Denis Delvax in Journal du Droit des Jeunes, n°225 (mai 2003)
PermalinkObéissance ou désobéissance ? dossier / Annie Dhénin in BT2, n°72 (octobre 2004)
PermalinkL'obligation vaccinale : quelques enjeux légaux du débat / Amélie Mouton in Journal du Droit des Jeunes, n°315 (mai 2012)
PermalinkLes offres et inspirations restauratrices dans la nouvelle justice des mineurs / Alice Jaspart in Journal du Droit des Jeunes, n°261 (janvier 2007)
PermalinkOn met le paquet / Aline Delcourt in Eduquer. Tribune Laïque, n°58 (mars 2007)
PermalinkOn ne changera plus d'école n'importe quand in Le Journal des Enfants, n°738 (février 2007)
PermalinkUn outil pour aborder le cadre légal avec les élèves / Simon Laffineur in Particip'action, n°8 (octobre/décembre 2012)
PermalinkParents - enfants : quand la justice s'en mêle : dossier / Etienne Cléda in Les Cahiers de Prospective Jeunesse, n°42 (janvier/mars 2007)
PermalinkLa participation étudiante : dossier in Les Cahiers de l'Unécof, n°36 (mars 2005)
PermalinkParticipation financière des travailleurs et concertation sociale : dossier / Etienne Arcq in Courrier Hebdomadaire, n°1813 (2003)
PermalinkPas d'accord ? Je porte plainte ! / Marthe Mahieu in Exposant Neuf, n°13 (janvier/février 2003)
PermalinkPas panpan cucul papa! Les châtiment corporels et le droit applicable en Belgique / Jacques Fierens in Journal du Droit des Jeunes, n°300 (décembre 2010)
PermalinkPas si légères que ça, ces armes : dossier in Signes des Temps, n°3 (juillet/septembre 2002)
PermalinkLe patrimoine indigène : à qui appartient la culture ? / Nicolas Journet in Sciences Humaines, n°169 (mars 2006)
PermalinkPenser l'euthanasie : avancées et controverse / Isabelle Guardiola in L'Ecole des Parents, n°5 (décembre 2004-janvier 2005)
PermalinkLa petite enfance de l'autre côté du Rhin / Marine Wolf in Le Journal des Professionnels de l'Enfance, n°114 (septembre / octobre 2018)
PermalinkPetite histoire du cours de morale : dossier in Education Citoyenne, n°1 (2005)
PermalinkPeut-on légalement adopter ou acheter un loup ou un renard ? in Science & Vie Junior, n°175 (avril 2004)
PermalinkPhotographie : le droit à l'image et internet / Daniel Nielsen in Education Enfantine, n°3 (novembre 2004)
PermalinkPirate, moi ? / Muriel Valin in Science & Vie Junior, n°192 (septembre 2005)
PermalinkPlus de bocal pour le poisson rouge in Le Journal des Enfants, n°674 (novembre 2005)
PermalinkPolice partout, justice nulle part ? ou la gestion des incivilités in Journal du Droit des Jeunes. Supplément, n°supp. n° 246 (juin 2005)
PermalinkPolitique et handicap : dossier / Charles Gardou in Reliance (Handicap - Education - Sociétés), n°23 (mars 2007)
PermalinkPolitique en matière de drogues : clarifications in Journal du Droit des Jeunes, n°230 (décembre 2003)
PermalinkLes pouvoirs du conseil d'administration : 2è partie / Hervé Briet in ASBL Info, n°4 (février 2004)
PermalinkPremiers jalons d'une approche renouvelée de la délinquance juvénile / Joke Callewaert in Journal du Droit des Jeunes, n°238 (octobre 2004)
PermalinkPréparer la rentrée des classes in J.D.I., n°1 (septembre 2006)
PermalinkLa presse et le centenaire de la loi 1901 sur la liberté d'association, que d'éloges / Mogniss H. Abdallah in Hommes & Migrations, n°1233 (septembre/octobre 2001)
PermalinkLa presse écrite : dossier / Michel Pellaton in Un Oeil sur, n°18 (novembre 2005)
Permalink