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A.S.B.L. (Association Sans But Lucratif)
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Synonyme(s)ASBL |
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Les maîtres-nageurs des droits quotidiens [asbl Droits quotidiens] / Caroline Chapeaux in Alter Echos, n°288 (janvier 2010)
[article]
Titre : Les maîtres-nageurs des droits quotidiens [asbl Droits quotidiens] Type de document : texte imprimé Auteurs : Caroline Chapeaux, Auteur Année de publication : 2010 Article en page(s) : p. 7 Langues : Français (fre) Sujets : A.S.B.L. (Association Sans But Lucratif) ; Accès à la Justice ; Surendettement des Ménages Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=65277
in Alter Echos > n°288 (janvier 2010) . - p. 7[article] Les maîtres-nageurs des droits quotidiens [asbl Droits quotidiens] [texte imprimé] / Caroline Chapeaux, Auteur . - 2010 . - p. 7.
Langues : Français (fre)
in Alter Echos > n°288 (janvier 2010) . - p. 7
Sujets : A.S.B.L. (Association Sans But Lucratif) ; Accès à la Justice ; Surendettement des Ménages Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=65277 Mandataire sous contrat de travail ? / Bernard Nyssen in ASBL Info, n°8 (avril 2004)
[article]
Titre : Mandataire sous contrat de travail ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard Nyssen, Auteur Année de publication : 2004 Article en page(s) : p. 2/3 Langues : Français (fre) Sujets : A.S.B.L. (Association Sans But Lucratif) ; Contrat de Travail Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=70402
in ASBL Info > n°8 (avril 2004) . - p. 2/3[article] Mandataire sous contrat de travail ? [texte imprimé] / Bernard Nyssen, Auteur . - 2004 . - p. 2/3.
Langues : Français (fre)
in ASBL Info > n°8 (avril 2004) . - p. 2/3
Sujets : A.S.B.L. (Association Sans But Lucratif) ; Contrat de Travail Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=70402 Membres du personnel de direction et représentants du personnel : pas toujours incompatibles : assurance d'une ASBL scolaire, limite d'intervention de la compagnie dans le cas de la responsabilité civile des administrateurs / Régis Dohogne in Scolanews, n°1 (janvier 2002)
[article]
Titre : Membres du personnel de direction et représentants du personnel : pas toujours incompatibles : assurance d'une ASBL scolaire, limite d'intervention de la compagnie dans le cas de la responsabilité civile des administrateurs Type de document : texte imprimé Auteurs : Régis Dohogne, Auteur Année de publication : 2002 Article en page(s) : p.1 Langues : Français (fre) Sujets : A.S.B.L. (Association Sans But Lucratif) ; Assurances Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=71356
in Scolanews > n°1 (janvier 2002) . - p.1[article] Membres du personnel de direction et représentants du personnel : pas toujours incompatibles : assurance d'une ASBL scolaire, limite d'intervention de la compagnie dans le cas de la responsabilité civile des administrateurs [texte imprimé] / Régis Dohogne, Auteur . - 2002 . - p.1.
Langues : Français (fre)
in Scolanews > n°1 (janvier 2002) . - p.1
Sujets : A.S.B.L. (Association Sans But Lucratif) ; Assurances Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=71356 Mentor Escale vivra... combien de temps encore? / Aurore D'Haeyer in Alter Echos, n°249 (mars/avril 2008)
[article]
Titre : Mentor Escale vivra... combien de temps encore? Type de document : texte imprimé Auteurs : Aurore D'Haeyer, Auteur Année de publication : 2008 Article en page(s) : p. 10 Langues : Français (fre) Sujets : A.S.B.L. (Association Sans But Lucratif) ; MENA (Mineur Etranger Non Accompagné) Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=71474
in Alter Echos > n°249 (mars/avril 2008) . - p. 10[article] Mentor Escale vivra... combien de temps encore? [texte imprimé] / Aurore D'Haeyer, Auteur . - 2008 . - p. 10.
Langues : Français (fre)
in Alter Echos > n°249 (mars/avril 2008) . - p. 10
Sujets : A.S.B.L. (Association Sans But Lucratif) ; MENA (Mineur Etranger Non Accompagné) Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=71474 Modifications des statuts et publication au Moniteur : parcours du combattant in A feuille T, n°81 (septembre 2003)
[article]
Titre : Modifications des statuts et publication au Moniteur : parcours du combattant Type de document : texte imprimé Année de publication : 2003 Article en page(s) : p.8/9 Langues : Français (fre) Sujets : A.S.B.L. (Association Sans But Lucratif) ; moniteur belge ; publication ; Statut des ASBL Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=72355
in A feuille T > n°81 (septembre 2003) . - p.8/9[article] Modifications des statuts et publication au Moniteur : parcours du combattant [texte imprimé] . - 2003 . - p.8/9.
Langues : Français (fre)
in A feuille T > n°81 (septembre 2003) . - p.8/9
Sujets : A.S.B.L. (Association Sans But Lucratif) ; moniteur belge ; publication ; Statut des ASBL Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=72355 Multijobs : une reponse pour le logement social / Patrick Sénélart in Bruxelles en Mouvements, n°150 (septembre 2005)
PermalinkDu neuf pour les commissaires aux comptes et pour le droit de consultation des documents des asbl in ASBL Info, n°13 (2004)
PermalinkLe nombre d'administrateur dans une asbl / Hervé Briet in ASBL Info, n°7 (avril 2004)
PermalinkLa nouvelle loi asbl, une menace pour la liberté d'association ? / Hervé Briet in ASBL Info, n°2 (septembre 2003)
PermalinkNouvelles infractions routières : quid si le véhicule est immatriculé par une ASBL ? / Hervé Briet in ASBL Info, n°6 (mars 2004)
PermalinkLe numéro d'entreprise des anciennes asbl in ASBL Info, n°4 (octobre 2003)
PermalinkONG : une question de morale et de conscience ! / Pierre Guelff in Morale Laïque, n°199 (avril / juin 2018)
PermalinkPeut-on être fonctionnaire et administrateur d'une ASBL subsidiée ? / Philippe Verdonck in ASBL Info, n°8 (avril 2004)
PermalinkPraxis en attente de financement de la Région bruxelloise / Catherine Morenville in Alter Echos, n°242 (novembre/décembre 2007)
PermalinkLa publication des actes au Moniteur / Michel Davagle in ASBL Info, n°2 (septembre 2003)
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