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droit des mineurs
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Le mineur dans tous ses états, 23 avril 2009, colloque de la Conférence du Jeune Barreau de Nivelles / Madeleine Genot in Journal du Droit des Jeunes, n°286 (juin 2009)
[article]
Titre : Le mineur dans tous ses états, 23 avril 2009, colloque de la Conférence du Jeune Barreau de Nivelles Type de document : texte imprimé Auteurs : Madeleine Genot, Auteur Année de publication : 2009 Article en page(s) : p. 24/30 Langues : Français (fre) Sujets : droit des mineurs Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=56483
in Journal du Droit des Jeunes > n°286 (juin 2009) . - p. 24/30[article] Le mineur dans tous ses états, 23 avril 2009, colloque de la Conférence du Jeune Barreau de Nivelles [texte imprimé] / Madeleine Genot, Auteur . - 2009 . - p. 24/30.
Langues : Français (fre)
in Journal du Droit des Jeunes > n°286 (juin 2009) . - p. 24/30
Sujets : droit des mineurs Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=56483 Les mineurs ayant commis un fait qualifié d'infraction / Anaïs Ruiz Romera in Journal du Droit des Jeunes, n°424 (avril 2023)
[article]
Titre : Les mineurs ayant commis un fait qualifié d'infraction Type de document : texte imprimé Auteurs : Anaïs Ruiz Romera, Auteur Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 39/42 Langues : Français (fre) Sujets : droit des mineurs ; infraction Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=22333
in Journal du Droit des Jeunes > n°424 (avril 2023) . - p. 39/42[article] Les mineurs ayant commis un fait qualifié d'infraction [texte imprimé] / Anaïs Ruiz Romera, Auteur . - 2023 . - p. 39/42.
Langues : Français (fre)
in Journal du Droit des Jeunes > n°424 (avril 2023) . - p. 39/42
Sujets : droit des mineurs ; infraction Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=22333 Les mineurs LGBT-Queers dans le système judiciaire / Cécile Dessoy in Journal du Droit des Jeunes, n°412 (février 2022)
[article]
Titre : Les mineurs LGBT-Queers dans le système judiciaire : quelle prise en charge en Communauté française? Type de document : texte imprimé Auteurs : Cécile Dessoy, Auteur Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 7/15 Langues : Français (fre) Sujets : droit des mineurs ; homosexualité ; identité de genre ; Orientation Sexuelle Mots-clés : LGBTQI queer Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=22056
in Journal du Droit des Jeunes > n°412 (février 2022) . - p. 7/15[article] Les mineurs LGBT-Queers dans le système judiciaire : quelle prise en charge en Communauté française? [texte imprimé] / Cécile Dessoy, Auteur . - 2022 . - p. 7/15.
Langues : Français (fre)
in Journal du Droit des Jeunes > n°412 (février 2022) . - p. 7/15
Sujets : droit des mineurs ; homosexualité ; identité de genre ; Orientation Sexuelle Mots-clés : LGBTQI queer Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=22056 La nouvelle procédure de dessaisissement / Thomas Henrion in Journal du Droit des Jeunes, n°268 (octobre 2007)
[article]
Titre : La nouvelle procédure de dessaisissement Type de document : texte imprimé Auteurs : Thomas Henrion, Auteur Année de publication : 2007 Article en page(s) : p. 22/29 Langues : Français (fre) Sujets : délinquance juvénile ; droit des mineurs ; droit pénal ; infraction ; procédure judiciaire ; protection de la jeunesse ; tribunal de la jeunesse Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=48809
in Journal du Droit des Jeunes > n°268 (octobre 2007) . - p. 22/29[article] La nouvelle procédure de dessaisissement [texte imprimé] / Thomas Henrion, Auteur . - 2007 . - p. 22/29.
Langues : Français (fre)
in Journal du Droit des Jeunes > n°268 (octobre 2007) . - p. 22/29Les parents, l'école, la police et le parquet : quelle articulation autour de l'enfant? / Céline Olivier in Journal du Droit des Jeunes, n°270 (décembre 2007)
[article]
Titre : Les parents, l'école, la police et le parquet : quelle articulation autour de l'enfant? Type de document : texte imprimé Auteurs : Céline Olivier, Auteur Année de publication : 2007 Article en page(s) : p. 32 Langues : Français (fre) Sujets : droit à l'école ; droit des mineurs ; Police dans l'Ecole ; responsabilité juridique Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=66412
in Journal du Droit des Jeunes > n°270 (décembre 2007) . - p. 32[article] Les parents, l'école, la police et le parquet : quelle articulation autour de l'enfant? [texte imprimé] / Céline Olivier, Auteur . - 2007 . - p. 32.
Langues : Français (fre)
in Journal du Droit des Jeunes > n°270 (décembre 2007) . - p. 32
Sujets : droit à l'école ; droit des mineurs ; Police dans l'Ecole ; responsabilité juridique Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=66412 Un parfum de "lettre de cachet" plane-t-il au parquet de Bruxelles ? / Amaury de Terwangne in Journal du Droit des Jeunes, n°252 (février 2006)
PermalinkLa parole de l'enfant : dossier in Enfances & Psy, n°36 (2007)
PermalinkProtection et aide à la jeunesse : les mineurs ayant commis un fait qualifié infraction / Julie Delmer in Journal du Droit des Jeunes, n°288 (octobre 2009)
PermalinkDe la protection de l'enfance à la prévention de la délinquance : deux approches des familles en difficulté / Muriel Eglin in Enfances & Psy, n°36 (2007)
PermalinkProtection des mineurs : de la justice aux soins : dossier / Ivy Davre in Le Journal des Psychologues, n°373 (décembre 2019 / janvier 2020)
PermalinkRapports alternatifs au comité des droits de l'enfant : dossier / Emmanuelle Vacher in Journal du Droit des Jeunes, n°376 (juin 2018)
PermalinkLes saisies administratives et judiciaires des objets des mineurs poursuivis du chef d'un fait qualifié d'infraction en Belgique francophone / Camille Gambi in Journal du Droit des Jeunes, n°426 (juin 2023)
PermalinkSanctions administratives communales pour les mineurs d’âge. Mode d’emploi à la suite des changements intervenus dans la loi du 24 juin 2013 relative aux sanctions administratives communales in Journal du Droit des Jeunes, n°341 (janvier 2015)
PermalinkVers un nouveau droit d ela jeunesse en Flandre? / Isabelle Detry in Journal du Droit des Jeunes, n°331 (janvier 2014)
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