Centre
Bruxellois de
Documentation
Pédagogique
La bibliothèque sera fermée le lundi 1er avril.
Détail de l'auteur
Auteur Reine-Marie Braeken |
Documents disponibles écrits par cet auteur (65)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
Recevabilité ratione temporis d'un recours en annulation - Conseil d'Etat, arrêt n° 246.8988 du 6 février 2020 / Reine-Marie Braeken in Scolanews, n°4 (avril 2020)
[article]
Titre : Recevabilité ratione temporis d'un recours en annulation - Conseil d'Etat, arrêt n° 246.8988 du 6 février 2020 Type de document : texte imprimé Auteurs : Reine-Marie Braeken, Auteur Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. (/6 Langues : Français (fre) Sujets : conseil d'état ; recours Mots-clés : recours en annulation surveillante-éducatrice Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=21675
in Scolanews > n°4 (avril 2020) . - p. (/6[article] Recevabilité ratione temporis d'un recours en annulation - Conseil d'Etat, arrêt n° 246.8988 du 6 février 2020 [texte imprimé] / Reine-Marie Braeken, Auteur . - 2020 . - p. (/6.
Langues : Français (fre)
in Scolanews > n°4 (avril 2020) . - p. (/6
Sujets : conseil d'état ; recours Mots-clés : recours en annulation surveillante-éducatrice Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=21675 Recours en annulation partielle du décrêt spécial de la Communauté française du 7 ffévrier 2019 introduit par le SEGEC / Reine-Marie Braeken in Scolanews, n°8 (octobre 2020)
[article]
Titre : Recours en annulation partielle du décrêt spécial de la Communauté française du 7 ffévrier 2019 introduit par le SEGEC : Cour constitutionnelle, arrêt n° 126/2020 du 1er octobre 2020 Type de document : texte imprimé Auteurs : Reine-Marie Braeken, Auteur Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 7/10 Langues : Français (fre) Sujets : Communauté Française ; décret Mots-clés : recours en annulation Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=21677
in Scolanews > n°8 (octobre 2020) . - p. 7/10[article] Recours en annulation partielle du décrêt spécial de la Communauté française du 7 ffévrier 2019 introduit par le SEGEC : Cour constitutionnelle, arrêt n° 126/2020 du 1er octobre 2020 [texte imprimé] / Reine-Marie Braeken, Auteur . - 2020 . - p. 7/10.
Langues : Français (fre)
in Scolanews > n°8 (octobre 2020) . - p. 7/10
Sujets : Communauté Française ; décret Mots-clés : recours en annulation Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=21677 Refus du visa donnant accès à la formation initiale d'inspecteur de cours philosophiques - Demande de suspension selon la procédure d'extrême urgence - / Reine-Marie Braeken in Scolanews, n°8 (octobre 2021)
[article]
Titre : Refus du visa donnant accès à la formation initiale d'inspecteur de cours philosophiques - Demande de suspension selon la procédure d'extrême urgence - : Conseil d'Etat, arrêt n°251.430 du 8 septembre 2021 Type de document : texte imprimé Auteurs : Reine-Marie Braeken, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 10/12 Langues : Français (fre) Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=21679
in Scolanews > n°8 (octobre 2021) . - p. 10/12[article] Refus du visa donnant accès à la formation initiale d'inspecteur de cours philosophiques - Demande de suspension selon la procédure d'extrême urgence - : Conseil d'Etat, arrêt n°251.430 du 8 septembre 2021 [texte imprimé] / Reine-Marie Braeken, Auteur . - 2021 . - p. 10/12.
Langues : Français (fre)
in Scolanews > n°8 (octobre 2021) . - p. 10/12
Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=21679 La représentation des P.O. d'enseignement subventionné et des centres PMS / Reine-Marie Braeken in Enseignement Provincial. Enseignement Communal, n°3 (janvier/février 2003)
[article]
Titre : La représentation des P.O. d'enseignement subventionné et des centres PMS Type de document : texte imprimé Auteurs : Reine-Marie Braeken, Auteur Année de publication : 2003 Article en page(s) : p.14/17 Langues : Français (fre) Sujets : CPMS (Centre Psycho Médico Social) ; enseignement ; Financement ; P.O. (Pouvoir Organisateur) Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=50681
in Enseignement Provincial. Enseignement Communal > n°3 (janvier/février 2003) . - p.14/17[article] La représentation des P.O. d'enseignement subventionné et des centres PMS [texte imprimé] / Reine-Marie Braeken, Auteur . - 2003 . - p.14/17.
Langues : Français (fre)
in Enseignement Provincial. Enseignement Communal > n°3 (janvier/février 2003) . - p.14/17
Sujets : CPMS (Centre Psycho Médico Social) ; enseignement ; Financement ; P.O. (Pouvoir Organisateur) Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=50681 La responsabilité civile des enseignants / Reine-Marie Braeken in Scolanews, n°5 (mai 2021)
[article]
Titre : La responsabilité civile des enseignants Type de document : texte imprimé Auteurs : Reine-Marie Braeken, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 6/10 Langues : Français (fre) Sujets : responsabilité civile en général ; responsabilité de l'enseignant Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=21504
in Scolanews > n°5 (mai 2021) . - p. 6/10[article] La responsabilité civile des enseignants [texte imprimé] / Reine-Marie Braeken, Auteur . - 2021 . - p. 6/10.
Langues : Français (fre)
in Scolanews > n°5 (mai 2021) . - p. 6/10
Sujets : responsabilité civile en général ; responsabilité de l'enseignant Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=21504 Retrait d'actes administratifs - Démission d'office (art. 58.8) du décret du 6 juin 1994 - Conseil d'Etat, arrêt n°238.163 du 11 mai 2017 / Reine-Marie Braeken in Scolanews, n°9 (novembre 2017)
PermalinkSalon de l'éducation / Reine-Marie Braeken in Le Conseil. Enseignement Communal Enseignement Provincial, n°3 (janvier/février 2006)
Permalink