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Auteur Régis Dohogne |
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L'article 105 §3 du statut du libre : un mécanisme novateur qui peut coûter cher à l'employeur / Régis Dohogne in Scolanews, n°9 (novembre 2015)
[article]
Titre : L'article 105 §3 du statut du libre : un mécanisme novateur qui peut coûter cher à l'employeur Type de document : texte imprimé Auteurs : Régis Dohogne, Auteur Année de publication : 2015 Article en page(s) : p. 4/8 Langues : Français (fre) Sujets : Enseignement Libre ; Licenciement ; Statut de l'Enseignant Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=18872
in Scolanews > n°9 (novembre 2015) . - p. 4/8[article] L'article 105 §3 du statut du libre : un mécanisme novateur qui peut coûter cher à l'employeur [texte imprimé] / Régis Dohogne, Auteur . - 2015 . - p. 4/8.
Langues : Français (fre)
in Scolanews > n°9 (novembre 2015) . - p. 4/8
Sujets : Enseignement Libre ; Licenciement ; Statut de l'Enseignant Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=18872 L'article 1382 du Code civil permet aussi de condamner la Communauté française / Régis Dohogne in Scolanews, n°1 (janvier 2019)
[article]
Titre : L'article 1382 du Code civil permet aussi de condamner la Communauté française Type de document : texte imprimé Auteurs : Régis Dohogne, Auteur Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 10/12 Langues : Français (fre) Sujets : inspecteur scolaire ; responsabilité délictuelle - lésion - dommage Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=20968
in Scolanews > n°1 (janvier 2019) . - p. 10/12[article] L'article 1382 du Code civil permet aussi de condamner la Communauté française [texte imprimé] / Régis Dohogne, Auteur . - 2019 . - p. 10/12.
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in Scolanews > n°1 (janvier 2019) . - p. 10/12
Sujets : inspecteur scolaire ; responsabilité délictuelle - lésion - dommage Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=20968 L'absence d'application de la loi du 29 juillet 1991 aux travailleurs APE ne viole pas les articles 10 et 11 de la Constitution / Régis Dohogne in Scolanews, n°8 (octobre 2018)
[article]
Titre : L'absence d'application de la loi du 29 juillet 1991 aux travailleurs APE ne viole pas les articles 10 et 11 de la Constitution Type de document : texte imprimé Auteurs : Régis Dohogne, Auteur Année de publication : 2018 Article en page(s) : p. 5/8 Langues : Français (fre) Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=20321
in Scolanews > n°8 (octobre 2018) . - p. 5/8[article] L'absence d'application de la loi du 29 juillet 1991 aux travailleurs APE ne viole pas les articles 10 et 11 de la Constitution [texte imprimé] / Régis Dohogne, Auteur . - 2018 . - p. 5/8.
Langues : Français (fre)
in Scolanews > n°8 (octobre 2018) . - p. 5/8
Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=20321 Abus dans les demandes de prestations : les pompiers à notre secours! / Régis Dohogne in CSC-Educ, n°97 (mars 2016)
[article]
Titre : Abus dans les demandes de prestations : les pompiers à notre secours! Type de document : texte imprimé Auteurs : Régis Dohogne, Auteur Année de publication : 2016 Article en page(s) : p. 24/25 Langues : Français (fre) Sujets : Heures Supplémentaires ; Travail Enseignant Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=18980
in CSC-Educ > n°97 (mars 2016) . - p. 24/25[article] Abus dans les demandes de prestations : les pompiers à notre secours! [texte imprimé] / Régis Dohogne, Auteur . - 2016 . - p. 24/25.
Langues : Français (fre)
in CSC-Educ > n°97 (mars 2016) . - p. 24/25
Sujets : Heures Supplémentaires ; Travail Enseignant Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=18980 L'accueil des enfants durant leur temps libre et l'accueil extra-scolaire / Régis Dohogne in Scolanews, n°2 (mars 2004)
[article]
Titre : L'accueil des enfants durant leur temps libre et l'accueil extra-scolaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Régis Dohogne, Auteur Année de publication : 2004 Article en page(s) : p. 5/8 Langues : Français (fre) Sujets : accueil de l'enfant ; Accueil Extrascolaire Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=36972
in Scolanews > n°2 (mars 2004) . - p. 5/8[article] L'accueil des enfants durant leur temps libre et l'accueil extra-scolaire [texte imprimé] / Régis Dohogne, Auteur . - 2004 . - p. 5/8.
Langues : Français (fre)
in Scolanews > n°2 (mars 2004) . - p. 5/8
Sujets : accueil de l'enfant ; Accueil Extrascolaire Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=36972 Action ou persécution disciplinaire? : le Conseil d'Etat rappelle l'obligation particulière de motivation quand un Conseil communal ne suit pas l'avis de la chambre de recours / Régis Dohogne in Scolanews, n°3 (mars 2010)
PermalinkActivation des allocations de chômage et programme de réinsertion des chômeurs / Régis Dohogne in Scolanews, n°4 (1998)
PermalinkL'âge ne peut être un facteur de discrimination salariale / Régis Dohogne in Scolanews, n°2 (février 2011)
PermalinkLes aléas administratifs d'un congé de maladie / Régis Dohogne in CSC-Educ, n°110 (juin 2017)
PermalinkL'ancienneté barémique / Régis Dohogne in Scolanews, n°5 (1996)
PermalinkL'ancienneté en matière de pension / Régis Dohogne in Scolanews, n°6 (1996)
PermalinkArrêt du Conseil d'Etat du 12 octobre 2000 : enseignement universitaire, étudian / Régis Dohogne in Scolanews, n°8 (novembre 2000)
PermalinkArrêt de la Cour du Travail de Liège - section de Namur- du 12 décembre 2013 / Régis Dohogne in CSC-Educ, n°77 (mars 2014)
PermalinkAvantages sociaux : le danger des asbl / Régis Dohogne in Scolanews, n°8 (1996)
PermalinkAvantages sociaux : une nouvelle décision de justice / Régis Dohogne in Scolanews, n°3 (2000)
PermalinkAvantages sociaux : vers la fin des procédures ? / Régis Dohogne in Scolanews, n°6 (juin 2003)
PermalinkBriser ses lunettes à l'école est un accident de travail / Régis Dohogne in Scolanews, n°5 (mai 2010)
PermalinkCadre d'emplois supplétif ou complémentaire en faveur des établissements d'ensei / Régis Dohogne in Scolanews, n°3 (1998)
PermalinkCalcul des pensions : de l'inxeplicable entêtement d'une administration / Régis Dohogne in Scolanews, n°3 (mars 2015)
PermalinkCaméras et vie privée dans les écoles / Régis Dohogne in Scolanews, n°2 (février 2009)
PermalinkUn changement de domicile n'autorise pas la CIRI à modifier un classement d'inscription / Régis Dohogne in Scolanews, n°2 (février 2014)
PermalinkLes changements d'affectation dans le Libre : un intéressant arrêt de la Cour du Travail de Liège / Régis Dohogne in Scolanews, n°1 (janvier 2014)
PermalinkChoix d'une école : que faut-il entendre par force majeur ? / Régis Dohogne in Scolanews, n°8 (novembre 2017)
PermalinkChômage : un nouveau concept de chef de ménage / Régis Dohogne in Scolanews, n°7 (1996)
PermalinkChronique juridique : refuser d'étendre la nomination peut coûter cher : arrêt de la Cour du travail de Mons du 3 octobre 2011 / Régis Dohogne in Scolanews, n°9 - 2011 (novembre 2011)
PermalinkLa COCOF condamnée à fournir un ordinateur portable à une élève sourde / Régis Dohogne in Scolanews, n°10 (décembre 2012)
PermalinkComment mesurer la distance entre deux établissements ? / Régis Dohogne in Scolanews, n°3 (mars 2017)
PermalinkLa communauté flamande n'est pas compétente pour régler l'emploi des langues dans les écoles subventionnées de la périphérie / Régis Dohogne in Scolanews, n°6 (juin 2016)
PermalinkLa Communauté française condamnée pour non-respect de la jurisprudance / Régis Dohogne in Scolanews, n°10 (décembre 2021)
PermalinkLa Communauté ne peut maintenir unilatéralement un enseignant en dispo-maladie durant les vacances / Régis Dohogne in CSC-Educ, n°41 (septembre 2010)
PermalinkCommuniquer aux parents les absences pour motif de grève d'enseignants constitue une violation du Réglement général de la protection des données / Régis Dohogne in CSC-Educ, n°171 (septembre 2023)
PermalinkCompétence du conseil de classe et certificat de qualification / Régis Dohogne in Scolanews, n°10 (Décembre 2014)
PermalinkDe la compétence du Conseil d'Etat en matière de disponibilité pour maladie dans le "libre" / Régis Dohogne in Scolanews, n°4 (avril 2018)
PermalinkLa composition du jury : élément essentiel de la délibération / Régis Dohogne in Scolanews, n°9 (novembre 2006)
PermalinkUn comptable n'est pas un éducateur-économe ! / Régis Dohogne in Scolanews, n°6 (juin 2020)
PermalinkLe concept de report des notes à l'université / Régis Dohogne in Scolanews, n°10 (janvier 2018)
PermalinkLa confidentialité d'un rapport sur un enseignant / Régis Dohogne in Scolanews, n°20082 (février 2008)
PermalinkUn congé pour convenances personnelles n'empêche pas la mise à la pension pour inaptitude définitive / Régis Dohogne in Scolanews, n°1 (janvier 2013)
PermalinkEnseignement et congé politique / Régis Dohogne in Scolanews, n°4 (1997)
PermalinkLes congés:3 Les absences de longue durée justifiées pour des raisons familiales / Régis Dohogne in Scolanews, n°4 (1996)
PermalinkLes congés : 2. Petits congés rémunérés / Régis Dohogne in Scolanews, n°3 (1996)
PermalinkLa connaissance approfondie de la langue et le statut de l'enseignement en région bruxelloise / Régis Dohogne in Scolanews, n°1 (février 2004)
PermalinkLes conséquences d'une absence au contrôle médical / Régis Dohogne in Scolanews, n°6 (juin 2009)
PermalinkDes conséquences de l'absence de gestion du personnel dans l'enseignement de la Communauté / Régis Dohogne in Scolanews, n°2 (février 2018)
PermalinkContrôle médical et absence injustifiée : cause de licenciement? / Régis Dohogne in Scolanews, n°20083 (mrs 2008)
PermalinkLa Cour constitutionnelle et les lois linguistiques dans les écoles de la périphérie : essai de synthèse / Régis Dohogne in Scolanews, n°7 (septembre 2015)
PermalinkCours de natation une obligation pour les fillettes musulmanes / Régis Dohogne in Scolanews, n°2 (mars 2017)
PermalinkLes cours philosophiques : plus obligatoires dans l'officiel / Régis Dohogne in Scolanews, n°4 (avril 2015)
PermalinkCours de religion ou de morale non confessionnelle dans le concept de neutralité / Régis Dohogne in Scolanews, n°3 (1997)
PermalinkCréation d'instances de concertation dans l'enseignement fondamental et spécial / Régis Dohogne in Scolanews, n°2 (1996)
PermalinkCumul de pension et délai de prescription : un intéressant arrêt de la Cour de Cassation / Régis Dohogne in Scolanews, n°1 (février 2004)
PermalinkDu danger de la suspension préventive... du prix de l'entêtement / Régis Dohogne in CSC-Educ, n°44 (décembre 2010)
PermalinkDécisions de la CIRI : une première jurisprudence / Régis Dohogne in Scolanews, n°5 (mai 2014)
PermalinkDécret-cadre de l'enseignement fondamental / Régis Dohogne in Scolanews, n°7 (1998)
PermalinkLe décret "Directeur" ne peut refuser à des enseignants du "Libre" l'accès à des fonctions de promotion dans l'officiel / Régis Dohogne in CSC-Educ, n°55 (janvier 2012)
PermalinkLe décret "discriminations positives" / Régis Dohogne in Scolanews, n°6 (1998)
PermalinkDécret "Inscriptions" / Régis Dohogne in CSC-Educ, n°14 (décembre 2007)
PermalinkLe décret missions de l'école / Régis Dohogne in Scolanews, n°7 (1997)
PermalinkLe décret missions de l'école (suite) / Régis Dohogne in Scolanews, n°9 (1997)
PermalinkDécret relatif à la négociation en Communauté française / Régis Dohogne in Scolanews, n°7 (septembre 2004)
PermalinkUn décret validant rétroactivement un arrêté qui n'avait pas fait l'objet d'une consultation régulière de la section législation du Conseil d'Etat peut être régulier / Régis Dohogne in Scolanews, n°8 (octobre 2015)
PermalinkAu-delà des normes, le droit au transport scolaire / Régis Dohogne in Scolanews, n°9 (novembre 2006)
PermalinkDélai raisonnable et signalement dans l'enseignement de la Communauté / Régis Dohogne in Scolanews, n°20086 (juin 2008)
PermalinkLes délais de décision de la chambre de recours : pas des délais de rigueur mais des délais quand même / Régis Dohogne in Scolanews, n°10 (décembre 2012)
PermalinkDu délicat équilibre des sanctions disciplinaires / Régis Dohogne in Scolanews, n°10 (décembre 2015)
PermalinkLe déplacement d'un proviseur est moins perturbant que le déplacement d'un chef d'établissement / Régis Dohogne in Scolanews, n°10 (décembre 2010)
PermalinkLes déplacements d'une implantation à l'autre SONT du temps de travail / Régis Dohogne in CSC-Educ, n°159 (mai 2022)
PermalinkLa difficile démocratie sociale dans l'enseignement supérieur... / Régis Dohogne in Scolanews, n°3 (mars 2016)
PermalinkDe la difficile démonstration de l'extrême urgence / Régis Dohogne in Scolanews, n°6 (juin 2022)
PermalinkDe la difficile reconnaissance du harcèlement / Régis Dohogne in CSC-Educ, n°164 (décembre 2022)
PermalinkDe la difficile récupération des frais scolaires / Régis Dohogne in CSC-Educ, n°138 (avril 2020)
PermalinkDe la difficulté d'interprétation des textes pour les jurys de recours... / Régis Dohogne in Scolanews, n°9 (novembre 2016)
PermalinkLa discrimination d'emploi basée sur le sexe peut être démontrée par les statistiques de travailleurs(euses) à temps partiel / Régis Dohogne in Scolanews, n°5 (mai 2020)
PermalinkDiscrimination fondée sur l'âge : la Cour européenne se prononce / Régis Dohogne in Scolanews, n°10 (décembre 2009)
PermalinkDispo maladie en juin de vaut pas maladie en juillet / Régis Dohogne in Scolanews, n°6 (juin 2009)
PermalinkDisponibilité pour convenances personnells et noimination définitive / Régis Dohogne in Scolanews, n°1 (1996)
PermalinkDPPR et rente accident de travail / Régis Dohogne in CSC-Educ, n°26 (février 2009)
PermalinkDPPR et rente accident de travail / Régis Dohogne in Scolanews, n°2 (février 2009)
PermalinkDroit d'auteur et enseignement : La Cour européenne précise que tout n'est pas autorisé / Régis Dohogne in Scolanews, n°5 (mai 2019)
PermalinkDroit de l'étudiant : équivalences de diplômes / Régis Dohogne in Scolanews, n°1 (janvier 2006)
PermalinkDroit public ou droit du prince / Régis Dohogne in Scolanews, n°6 (juin 2006)
PermalinkLe droit au séjour d'étudiants étrangers / Régis Dohogne in Scolanews, n°8 (octobre 2014)
PermalinkEgalité en matière de subventionnement - enseignement de l'arrêt de la Cour constitutionnelle 109/98 / Régis Dohogne in Scolanews, n°7 (septembre 2009)
PermalinkL'égalité dans les pensions / Régis Dohogne in Scolanews, n°3 (mars 2011)
PermalinkUn enseignant handicapé a aussi droit à une aide pour ppursuivre sa fonction / Régis Dohogne in Scolanews, n°2 (février 2019)
PermalinkLes enseignants comme variable d'ajustement : pas sûr du tout / Régis Dohogne in CSC-Educ, n°131 (septembre 2019)
PermalinkEnseignants et soins médicaux : entre péril et salut / Régis Dohogne in CSC-Educ, n°116 (février 2018)
PermalinkEntre harcèlement moral et violence au travail / Régis Dohogne in Scolanews, n°1 (janvier 2009)
PermalinkEquivalence de diplômes : l'essentiel est le contenu des cours suivi / Régis Dohogne in Scolanews, n°10 (décembre 2010)
PermalinkUn euro plus que symbolique / Régis Dohogne in Scolanews, n°6 (juin 2006)
PermalinkL'exclusion scolaire : quelques éléments de jurisprudence / Régis Dohogne in Scolanews, n°20086 (juin 2008)
PermalinkLes fautes de la Communauté se paient cash / Régis Dohogne in CSC-Educ, n°126 (février 2019)
PermalinkLe fédéral reste-t-il compétent pour le personnel ouvrier et employé de l'enseignement libre? / Régis Dohogne in Scolanews, n°5 (mai 2011)
PermalinkUne fiche nominative individuelle : une contrainte pour motiver une désignation / Régis Dohogne in Scolanews, n°5 (mai 2013)
PermalinkLa fin de la fonction dite "précaire" peut aussi entraîner l'obligation de motivation / Régis Dohogne in Scolanews, n°6 (juin 2020)
PermalinkGourous de la pédagogie et satrapes du "rasiisonnable" ou la conjonction de deux nuisibles / Régis Dohogne in CSC-Educ, n°173 (novembre 2023)
PermalinkLe gouvernement fédéral peut supprimer l’indexation des salaires des enseignants / Régis Dohogne in Scolanews, n°1 (janvier 2017)
PermalinkLa gratuité dans l'enseignement / Régis Dohogne in Scolanews, n°2 (1997)
PermalinkLa gratuité des supports de cours, un droit pour l'enseignement supérieur? / Régis Dohogne in Scolanews, n°6 (juin 2013)
PermalinkHarcèlement moral à l'école : un arrêt exemplaire / Régis Dohogne in CSC-Educ, n°35 (janvier 2010)
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