Centre
Bruxellois de
Documentation
Pédagogique

Mémento de l'enseignement 2017-2018 / Xavier Ghuysen

Public ISBD Titre : Mémento de l'enseignement 2017-2018 Type de document : texte imprimé Auteurs : Xavier Ghuysen, Auteur ; Dominique Drion, Auteur Editeur : Mechelen : Wolters Kluwer Belgium SA Année de publication : DL 2017 Importance : 1 vol., (778 p)., annexes (29 p.) Présentation : couv. ill. en coul. ISBN/ISSN/EAN : 978-90-465-9849- Langues : Français (fre) Sujets : absence (travail) ; accident ; apprentissage différencié ; association de parents ; Assurances ; certificat par unité (CPU) ; Communauté Française ; Cours Philosophiques ; décret définissant les missions ; décret inscription scolaire ; discrimination ; droit de l'enseignement ; droit scolaire ; encadrement différencié ; enseignement ; Frais Scolaires ; M.S.T. (Maladie Sexuellement Transmissible) ; Mise en Disponibilité ; Pension de Retraite ; prévention incendie ; primo-arrivant (accueil) ; réforme de l'enseignement ; régime linguistique ; Réglementation ; Relation Ecole-Elèves ; Relation Parents-Ecole ; responsabilité civile en général ; responsabilité pénale ; signe distinctif ; statut de l'école ; Statut de l'Enseignant ; tchador - voile - foulard ; TESS (Test d'Enseignement Secondaire Supérieur) ; Traitement Mots-clés : Pacte pour un enseignement d'excellence Index. décimale : 5110 Législation scolaire (Décrets, lois,...) Résumé : Extrait du site de l'éditeur : "Ce mémento s'adresse à tout lecteur intéressé par l'organisation du monde de l'enseignement, spécialement en Fédération Wallonie-Bruxelles (anciennement Communauté française). Il présente des commentaires de la législation en vigueur en mettant l'accent sur les évolutions récentes du droit de l'enseignement." Public cible : Général Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=20186 Mémento de l'enseignement 2017-2018 [texte imprimé] / Xavier Ghuysen, Auteur ; Dominique Drion, Auteur . - Mechelen : Wolters Kluwer Belgium SA, DL 2017 . - 1 vol., (778 p)., annexes (29 p.) : couv. ill. en coul. ISSN : 978-90-465-9849- Langues : Français (fre) Sujets : absence (travail) ; accident ; apprentissage différencié ; association de parents ; Assurances ; certificat par unité (CPU) ; Communauté Française ; Cours Philosophiques ; décret définissant les missions ; décret inscription scolaire ; discrimination ; droit de l'enseignement ; droit scolaire ; encadrement différencié ; enseignement ; Frais Scolaires ; M.S.T. (Maladie Sexuellement Transmissible) ; Mise en Disponibilité ; Pension de Retraite ; prévention incendie ; primo-arrivant (accueil) ; réforme de l'enseignement ; régime linguistique ; Réglementation ; Relation Ecole-Elèves ; Relation Parents-Ecole ; responsabilité civile en général ; responsabilité pénale ; signe distinctif ; statut de l'école ; Statut de l'Enseignant ; tchador - voile - foulard ; TESS (Test d'Enseignement Secondaire Supérieur) ; Traitement Mots-clés : Pacte pour un enseignement d'excellence Index. décimale : 5110 Législation scolaire (Décrets, lois,...) Résumé : Extrait du site de l'éditeur : "Ce mémento s'adresse à tout lecteur intéressé par l'organisation du monde de l'enseignement, spécialement en Fédération Wallonie-Bruxelles (anciennement Communauté française). Il présente des commentaires de la législation en vigueur en mettant l'accent sur les évolutions récentes du droit de l'enseignement." Public cible : Général Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=20186

Exemplaires (1)

Cote	Code-barres	Support	Section		Disponibilité
LEGILATION SCOLAIRE	161210	Livre	ESPACE 2 (Ouvrages de référence)		Exclu du prêt

Mémento de l'enseignement 2020-2021 / Xavier Ghuysen

Public ISBD Titre : Mémento de l'enseignement 2020-2021 Type de document : texte imprimé Auteurs : Xavier Ghuysen, Auteur ; Dominique Drion, Auteur Editeur : Mechelen : Wolters Kluwer Belgium SA Année de publication : DL 2020 Importance : 1 vol., (985 p)., annexes (29 p.) Présentation : couv. ill. en coul. ISBN/ISSN/EAN : 978-94-030-1696-2 Langues : Français (fre) Sujets : absence (travail) ; accident ; apprentissage différencié ; association de parents ; Assurances ; certificat par unité (CPU) ; Communauté Française ; Cours Philosophiques ; décret définissant les missions ; décret inscription scolaire ; discrimination ; droit de l'enseignement ; droit scolaire ; encadrement différencié ; enseignement ; examen d'entrée ; Frais Scolaires ; M.S.T. (Maladie Sexuellement Transmissible) ; Marché Public ; Mise en Disponibilité ; Pension de Retraite ; prévention incendie ; primo-arrivant (accueil) ; réforme de l'enseignement ; régime linguistique ; Réglementation ; Relation Ecole-Elèves ; Relation Parents-Ecole ; responsabilité civile en général ; responsabilité pénale ; signe distinctif ; statut de l'école ; Statut de l'Enseignant ; tchador - voile - foulard ; TESS (Test d'Enseignement Secondaire Supérieur) ; Traitement Mots-clés : Pacte pour un enseignement d'excellence  Règlement Général pour la Protection des Données (R.G.P.D.) Index. décimale : 5110 Législation scolaire (Décrets, lois,...) Résumé : Extrait du site de l'éditeur : "Ce mémento s'adresse à tout lecteur intéressé par l'organisation du monde de l'enseignement, spécialement en Fédération Wallonie-Bruxelles (anciennement Communauté française). Il présente des commentaires de la législation en vigueur en mettant l'accent sur les évolutions récentes du droit de l'enseignement." Public cible : Général Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=21151 Mémento de l'enseignement 2020-2021 [texte imprimé] / Xavier Ghuysen, Auteur ; Dominique Drion, Auteur . - Mechelen : Wolters Kluwer Belgium SA, DL 2020 . - 1 vol., (985 p)., annexes (29 p.) : couv. ill. en coul. ISBN : 978-94-030-1696-2 Langues : Français (fre) Sujets : absence (travail) ; accident ; apprentissage différencié ; association de parents ; Assurances ; certificat par unité (CPU) ; Communauté Française ; Cours Philosophiques ; décret définissant les missions ; décret inscription scolaire ; discrimination ; droit de l'enseignement ; droit scolaire ; encadrement différencié ; enseignement ; examen d'entrée ; Frais Scolaires ; M.S.T. (Maladie Sexuellement Transmissible) ; Marché Public ; Mise en Disponibilité ; Pension de Retraite ; prévention incendie ; primo-arrivant (accueil) ; réforme de l'enseignement ; régime linguistique ; Réglementation ; Relation Ecole-Elèves ; Relation Parents-Ecole ; responsabilité civile en général ; responsabilité pénale ; signe distinctif ; statut de l'école ; Statut de l'Enseignant ; tchador - voile - foulard ; TESS (Test d'Enseignement Secondaire Supérieur) ; Traitement Mots-clés : Pacte pour un enseignement d'excellence  Règlement Général pour la Protection des Données (R.G.P.D.) Index. décimale : 5110 Législation scolaire (Décrets, lois,...) Résumé : Extrait du site de l'éditeur : "Ce mémento s'adresse à tout lecteur intéressé par l'organisation du monde de l'enseignement, spécialement en Fédération Wallonie-Bruxelles (anciennement Communauté française). Il présente des commentaires de la législation en vigueur en mettant l'accent sur les évolutions récentes du droit de l'enseignement." Public cible : Général Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=21151

Exemplaires (1)

Cote	Code-barres	Support	Section		Disponibilité
LEGISLATION SCOLAIRE	167415	Livre	ESPACE 2 (Ouvrages de référence)		Exclu du prêt

Mémento de l'enseignement 2022-2023 / Xavier Ghuysen

Public ISBD Titre : Mémento de l'enseignement 2022-2023 Type de document : texte imprimé Auteurs : Xavier Ghuysen, Auteur ; Dominique Drion, Auteur Editeur : Mechelen : Wolters Kluwer Belgium SA Année de publication : DL 2022 Importance : 1 vol., (1046 p)., annexes (29 p.) Présentation : couv. ill. en coul. ISBN/ISSN/EAN : 978-94-030-2416-5 Langues : Français (fre) Sujets : absence (travail) ; accident ; apprentissage différencié ; association de parents ; Assurances ; certificat par unité (CPU) ; Communauté Française ; Cours Philosophiques ; décret définissant les missions ; décret inscription scolaire ; discrimination ; droit de l'enseignement ; droit scolaire ; encadrement différencié ; enseignement ; examen d'entrée ; Frais Scolaires ; M.S.T. (Maladie Sexuellement Transmissible) ; Marché Public ; Mise en Disponibilité ; Pension de Retraite ; prévention incendie ; primo-arrivant (accueil) ; réforme de l'enseignement ; régime linguistique ; Réglementation ; Relation Ecole-Elèves ; Relation Parents-Ecole ; responsabilité civile en général ; responsabilité pénale ; rythme scolaire ; signe distinctif ; statut de l'école ; Statut de l'Enseignant ; tchador - voile - foulard ; TESS (Test d'Enseignement Secondaire Supérieur) ; Traitement Mots-clés : Pacte pour un enseignement d'excellence  Règlement Général pour la Protection des Données (R.G.P.D.) Index. décimale : 5110 Législation scolaire (Décrets, lois,...) Résumé : Extrait du site de l'éditeur : "Ce mémento s'adresse à tout lecteur intéressé par l'organisation du monde de l'enseignement, spécialement en Fédération Wallonie-Bruxelles (anciennement Communauté française). Il présente des commentaires de la législation en vigueur en mettant l'accent sur les évolutions récentes du droit de l'enseignement." Public cible : Général Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=22641 Mémento de l'enseignement 2022-2023 [texte imprimé] / Xavier Ghuysen, Auteur ; Dominique Drion, Auteur . - Mechelen : Wolters Kluwer Belgium SA, DL 2022 . - 1 vol., (1046 p)., annexes (29 p.) : couv. ill. en coul. ISBN : 978-94-030-2416-5 Langues : Français (fre) Sujets : absence (travail) ; accident ; apprentissage différencié ; association de parents ; Assurances ; certificat par unité (CPU) ; Communauté Française ; Cours Philosophiques ; décret définissant les missions ; décret inscription scolaire ; discrimination ; droit de l'enseignement ; droit scolaire ; encadrement différencié ; enseignement ; examen d'entrée ; Frais Scolaires ; M.S.T. (Maladie Sexuellement Transmissible) ; Marché Public ; Mise en Disponibilité ; Pension de Retraite ; prévention incendie ; primo-arrivant (accueil) ; réforme de l'enseignement ; régime linguistique ; Réglementation ; Relation Ecole-Elèves ; Relation Parents-Ecole ; responsabilité civile en général ; responsabilité pénale ; rythme scolaire ; signe distinctif ; statut de l'école ; Statut de l'Enseignant ; tchador - voile - foulard ; TESS (Test d'Enseignement Secondaire Supérieur) ; Traitement Mots-clés : Pacte pour un enseignement d'excellence  Règlement Général pour la Protection des Données (R.G.P.D.) Index. décimale : 5110 Législation scolaire (Décrets, lois,...) Résumé : Extrait du site de l'éditeur : "Ce mémento s'adresse à tout lecteur intéressé par l'organisation du monde de l'enseignement, spécialement en Fédération Wallonie-Bruxelles (anciennement Communauté française). Il présente des commentaires de la législation en vigueur en mettant l'accent sur les évolutions récentes du droit de l'enseignement." Public cible : Général Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=22641

Exemplaires (1)

Cote	Code-barres	Support	Section		Disponibilité
LEGISLATION SCOLAIRE	172976	Livre	ESPACE 2 (Ouvrages de référence)		Exclu du prêt

Précisions quant à la portée du droit de priorité / Xavier Ghuysen in Scolanews, n°10 (1998)

Public ISBD [article]  inScolanews > n°10 (1998) . - p.4 Titre : Précisions quant à la portée du droit de priorité Type de document : texte imprimé Auteurs : Xavier Ghuysen, Auteur Année de publication : 1998 Article en page(s) : p.4 Langues : Français (fre) Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=80532 [article] Précisions quant à la portée du droit de priorité [texte imprimé] / Xavier Ghuysen, Auteur . - 1998 . - p.4. Langues : Français (fre) in Scolanews > n°10 (1998) . - p.4 Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=80532

Les recours administratifs et judiciaires en matière de suspension pour chômage / Xavier Ghuysen in Scolanews, n°8 (1996)

Public ISBD [article]  inScolanews > n°8 (1996) . - p. 4 Titre : Les recours administratifs et judiciaires en matière de suspension pour chômage Type de document : texte imprimé Auteurs : Xavier Ghuysen, Auteur Année de publication : 1996 Article en page(s) : p. 4 Langues : Français (fre) Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=67274 [article] Les recours administratifs et judiciaires en matière de suspension pour chômage [texte imprimé] / Xavier Ghuysen, Auteur . - 1996 . - p. 4. Langues : Français (fre) in Scolanews > n°8 (1996) . - p. 4 Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=67274

Refus d'agréation d'une nomination en raison d'une erreur / pouvoir organisateur / Xavier Ghuysen in Scolanews, n°10 (octobre 2000)

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Responsabilité civile des enseignants / Xavier Ghuysen in Scolanews, n°4 (1996)

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Statut administratif-tous réseaux-tous niveaux-jurisprudence. Congé et disponibi / Xavier Ghuysen in Scolanews, n°2 (1999)

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Statut du personnel : procédure disciplinaire dans le réseau libre, et recours au pénal / Xavier Ghuysen in Scolanews, n°3 (mars 2001)

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Statuts comparés des enseignants en Communauté française : enseignement de la Communauté française, enseignement libre, enseignement officiel / Xavier Ghuysen

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