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> SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES > législation - droit > droit > branche du droit > droit privé > droit civil > responsabilité délictuelle - lésion - dommage > responsabilité civile en général
responsabilité civile en général
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La responsabilité des animateurs : pour en finir avec le topo RC/RP / Roselyne Van Eecke in Le Journal de l'Animation, n°163 (novembre 2015)
[article]
Titre : La responsabilité des animateurs : pour en finir avec le topo RC/RP Type de document : texte imprimé Auteurs : Roselyne Van Eecke, Auteur ; Marc Guidoni, Auteur Année de publication : 2015 Article en page(s) : p.40/41 Langues : Français (fre) Sujets : Animateur (Rôle) ; Responsabilité ; responsabilité civile en général ; responsabilité pénale Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=18820
in Le Journal de l'Animation > n°163 (novembre 2015) . - p.40/41[article] La responsabilité des animateurs : pour en finir avec le topo RC/RP [texte imprimé] / Roselyne Van Eecke, Auteur ; Marc Guidoni, Auteur . - 2015 . - p.40/41.
Langues : Français (fre)
in Le Journal de l'Animation > n°163 (novembre 2015) . - p.40/41
Sujets : Animateur (Rôle) ; Responsabilité ; responsabilité civile en général ; responsabilité pénale Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=18820 La responsabilité civile / Alain Genard
Exemplaires (1)
Cote Code-barres Support Section Disponibilité Pub. Min. - Economie (1) 75866 Brochure ESPACE 1 Disponible La responsabilité civile des enseignants / Reine-Marie Braeken in Scolanews, n°5 (mai 2021)
[article]
Titre : La responsabilité civile des enseignants Type de document : texte imprimé Auteurs : Reine-Marie Braeken, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 6/10 Langues : Français (fre) Sujets : responsabilité civile en général ; responsabilité de l'enseignant Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=21504
in Scolanews > n°5 (mai 2021) . - p. 6/10[article] La responsabilité civile des enseignants [texte imprimé] / Reine-Marie Braeken, Auteur . - 2021 . - p. 6/10.
Langues : Français (fre)
in Scolanews > n°5 (mai 2021) . - p. 6/10
Sujets : responsabilité civile en général ; responsabilité de l'enseignant Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=21504 La responsabilité civile des parents / Fabienne Bouchat in Journal du Droit des Jeunes, n°243 (mars 2005)
[article]
Titre : La responsabilité civile des parents Type de document : texte imprimé Auteurs : Fabienne Bouchat, Auteur Année de publication : 2004 Article en page(s) : p. 42/44 Langues : Français (fre) Sujets : enfant ; parent ; responsabilité civile en général Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=50764
in Journal du Droit des Jeunes > n°243 (mars 2005) . - p. 42/44[article] La responsabilité civile des parents [texte imprimé] / Fabienne Bouchat, Auteur . - 2004 . - p. 42/44.
Langues : Français (fre)
in Journal du Droit des Jeunes > n°243 (mars 2005) . - p. 42/44
Sujets : enfant ; parent ; responsabilité civile en général Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=50764 Responsabilité civile et pénale des enseignants lors des cours de natation / André Van de Weyer in Scolanews, n°3 (mars 2021)
[article]
Titre : Responsabilité civile et pénale des enseignants lors des cours de natation Type de document : texte imprimé Auteurs : André Van de Weyer, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 7/10 Langues : Français (fre) Sujets : cours ; Natation ; responsabilité civile en général ; responsabilité de l'enseignant ; responsabilité pénale Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=21678
in Scolanews > n°3 (mars 2021) . - p. 7/10[article] Responsabilité civile et pénale des enseignants lors des cours de natation [texte imprimé] / André Van de Weyer, Auteur . - 2021 . - p. 7/10.
Langues : Français (fre)
in Scolanews > n°3 (mars 2021) . - p. 7/10
Sujets : cours ; Natation ; responsabilité civile en général ; responsabilité de l'enseignant ; responsabilité pénale Permalink : https://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=21678 La responsabilité civile d'un professeur dans l'enseignement technique / Régis Dohogne in Scolanews, n°6 (juin 2011)
PermalinkResponsabilités en cas de violence à l'école / André Van de Weyer in Scolanews, n°20085 (mai 2008)
PermalinkLes servitudes / Alain Genard
PermalinkSois grand et tes droits ? La majorité pénale, sexuelle, civile en question / Caroline De Man in Journal du Droit des Jeunes, n°359 (novembre 2016)
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