Centre
Bruxellois de
Documentation
Pédagogique

Accidents scolaires et responsabilités / Jean-Daniel Roque

Public ISBD Titre : Accidents scolaires et responsabilités Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Daniel Roque, Auteur ; Frédérique Thomas-Bion, Auteur Editeur : Paris : Berger-Levrault Année de publication : 2004 Collection : Les Indispensables Importance : 463 p. Présentation : Ill. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7013-1464-8 Langues : Français (fre) Sujets : Accident Scolaire ; Assurances ; Atelier ; Garantie Sociale ; Hébergement ; interclasse ; Jurisprudence ; Protection Juridique ; Récréation ; Responsabilité Civile en Général ; responsabilité de l'enseignant ; responsabilité pénale ; restauration ; Sortie Scolaire ; Stage en Entreprise ; Victime ; Vie Scolaire ; Voyage Scolaire Index. décimale : 8520 Sécurité et responsabilité Permalink : http://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=148752 Accidents scolaires et responsabilités [texte imprimé] / Jean-Daniel Roque, Auteur ; Frédérique Thomas-Bion, Auteur . - Paris : Berger-Levrault, 2004 . - 463 p. : Ill.. - (Les Indispensables) . ISBN : 978-2-7013-1464-8 Langues : Français (fre) Sujets : Accident Scolaire ; Assurances ; Atelier ; Garantie Sociale ; Hébergement ; interclasse ; Jurisprudence ; Protection Juridique ; Récréation ; Responsabilité Civile en Général ; responsabilité de l'enseignant ; responsabilité pénale ; restauration ; Sortie Scolaire ; Stage en Entreprise ; Victime ; Vie Scolaire ; Voyage Scolaire Index. décimale : 8520 Sécurité et responsabilité Permalink : http://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=148752

Exemplaires (1)

Cote	Code-barres	Support	Section		Disponibilité
8520ROQ2105A	89357	Livre	ESPACE 1		Disponible

Aide à la jeunesse, la responsabilité pénale fait déborder le vase / Cédric Vallet in Alter Echos, n°374 (janvier 2014)

Public ISBD [article]  inAlter Echos > n°374 (janvier 2014) . - p. 4/6 Titre : Aide à la jeunesse, la responsabilité pénale fait déborder le vase Type de document : texte imprimé Auteurs : Cédric Vallet, Auteur Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 4/6 Langues : Français (fre) Sujets : Aide à la Jeunesse (métier) ; responsabilité pénale ; S.A.J. (Service d'Aide à la Jeunesse) ; S.P.J. (Service de Protection Judiciaire) Permalink : http://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=177671 [article] Aide à la jeunesse, la responsabilité pénale fait déborder le vase [texte imprimé] / Cédric Vallet, Auteur . - 2014 . - p. 4/6. Langues : Français (fre) in Alter Echos > n°374 (janvier 2014) . - p. 4/6 Sujets : Aide à la Jeunesse (métier) ; responsabilité pénale ; S.A.J. (Service d'Aide à la Jeunesse) ; S.P.J. (Service de Protection Judiciaire) Permalink : http://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=177671

Animateur, donc responsable? / Emmeline Soupart in Les Cahiers de l'Unécof, n°59 (juin 2007)

Public ISBD [article]  inLes Cahiers de l'Unécof > n°59 (juin 2007) . - p. 1/8 Titre : Animateur, donc responsable? Type de document : texte imprimé Auteurs : Emmeline Soupart, Auteur Année de publication : 2007 Article en page(s) : p. 1/8 Langues : Français (fre) Sujets : Animateur ; Bénévolat ; Droit Contractuel ; Responsabilité ; Responsabilité Civile en Général ; responsabilité pénale Permalink : http://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=4520 [article] Animateur, donc responsable? [texte imprimé] / Emmeline Soupart, Auteur . - 2007 . - p. 1/8. Langues : Français (fre) in Les Cahiers de l'Unécof > n°59 (juin 2007) . - p. 1/8 Sujets : Animateur ; Bénévolat ; Droit Contractuel ; Responsabilité ; Responsabilité Civile en Général ; responsabilité pénale Permalink : http://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=4520

Les malades mentaux : de simples criminels? / Olivier Swingedau in Espace de Libertés, n°373 (mars 2009)

Public ISBD [article]  inEspace de Libertés > n°373 (mars 2009) . - p. 28/29 Titre : Les malades mentaux : de simples criminels? Type de document : texte imprimé Auteurs : Olivier Swingedau, Auteur Année de publication : 2009 Article en page(s) : p. 28/29 Langues : Français (fre) Sujets : Folie ; Malade Mental ; responsabilité pénale ; Schizophrénie Permalink : http://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=65279 [article] Les malades mentaux : de simples criminels? [texte imprimé] / Olivier Swingedau, Auteur . - 2009 . - p. 28/29. Langues : Français (fre) in Espace de Libertés > n°373 (mars 2009) . - p. 28/29 Sujets : Folie ; Malade Mental ; responsabilité pénale ; Schizophrénie Permalink : http://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=65279

Mémento de l'enseignement 2009-2010 / Xavier Ghuysen

Public ISBD Titre : Mémento de l'enseignement 2009-2010 Type de document : texte imprimé Auteurs : Xavier Ghuysen, Auteur Editeur : Mechelen : Wolters Kluwer Belgium SA Année de publication : 2009 Importance : 580 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-90-8670-716-4 Langues : Français (fre) Sujets : Accident ; Assurances ; Communauté Française ; droit de l'enseignement ; Droit Scolaire ; Enseignement ; Mise en Disponibilité ; Pension de Retraite ; régime linguistique ; Réglementation ; Relation Ecole-Elèves ; Relation Parents-Ecole ; Responsabilité Civile en Général ; responsabilité pénale ; statut de l'école ; Statut de l'Enseignant Index. décimale : 5110 Législation scolaire (Décrets, lois,...) Permalink : http://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=160126 Mémento de l'enseignement 2009-2010 [texte imprimé] / Xavier Ghuysen, Auteur . - Mechelen : Wolters Kluwer Belgium SA, 2009 . - 580 p. ISBN : 978-90-8670-716-4 Langues : Français (fre) Sujets : Accident ; Assurances ; Communauté Française ; droit de l'enseignement ; Droit Scolaire ; Enseignement ; Mise en Disponibilité ; Pension de Retraite ; régime linguistique ; Réglementation ; Relation Ecole-Elèves ; Relation Parents-Ecole ; Responsabilité Civile en Général ; responsabilité pénale ; statut de l'école ; Statut de l'Enseignant Index. décimale : 5110 Législation scolaire (Décrets, lois,...) Permalink : http://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=160126

Exemplaires (1)

Cote	Code-barres	Support	Section		Disponibilité
LEGISLATION SCOLAIRE	124042	Livre	ESPACE 2 (Guides et Bruxelles)		Exclu du prêt

Mémento de l'enseignement 2010-2011 / Xavier Ghuysen

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Mémento de l'enseignement 2011-2012 / Xavier Ghuysen

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Mémento de l'enseignement 2012-2013 / Xavier Ghuysen

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Mémento de l'enseignement 2013-2014 / Xavier Ghuysen

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Mémento de l'enseignement 2014-2015 / Xavier Ghuysen

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Mémento de l'enseignement 2015-2016 / Xavier Ghuysen

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Mémento de l'enseignement 2017-2018 / Xavier Ghuysen

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Mémento de l'enseignement 2020-2021 / Xavier Ghuysen

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Normes et société / Pascale Bertrand

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On ne peut traiter les enfants comme des criminels / Thomas Hammarberg in Journal du Droit des Jeunes, n°284 (avril 2009)

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