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Accidents scolaires et responsabilités / Jean-Daniel Roque
Exemplaires (1)
Cote Code-barres Support Section Disponibilité 8520ROQ2105A 89357 Livre ESPACE 1 Disponible Aide à la jeunesse, la responsabilité pénale fait déborder le vase / Cédric Vallet in Alter Echos, n°374 (janvier 2014)
[article]
Titre : Aide à la jeunesse, la responsabilité pénale fait déborder le vase Type de document : texte imprimé Auteurs : Cédric Vallet, Auteur Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 4/6 Langues : Français (fre) Sujets : Aide à la Jeunesse (métier) ; responsabilité pénale ; S.A.J. (Service d'Aide à la Jeunesse) ; S.P.J. (Service de Protection Judiciaire) Permalink : http://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=177671
in Alter Echos > n°374 (janvier 2014) . - p. 4/6[article] Aide à la jeunesse, la responsabilité pénale fait déborder le vase [texte imprimé] / Cédric Vallet, Auteur . - 2014 . - p. 4/6.
Langues : Français (fre)
in Alter Echos > n°374 (janvier 2014) . - p. 4/6
Sujets : Aide à la Jeunesse (métier) ; responsabilité pénale ; S.A.J. (Service d'Aide à la Jeunesse) ; S.P.J. (Service de Protection Judiciaire) Permalink : http://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=177671 Animateur, donc responsable? / Emmeline Soupart in Les Cahiers de l'Unécof, n°59 (juin 2007)
[article]
Titre : Animateur, donc responsable? Type de document : texte imprimé Auteurs : Emmeline Soupart, Auteur Année de publication : 2007 Article en page(s) : p. 1/8 Langues : Français (fre) Sujets : Animateur ; Bénévolat ; Droit Contractuel ; Responsabilité ; Responsabilité Civile en Général ; responsabilité pénale Permalink : http://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=4520
in Les Cahiers de l'Unécof > n°59 (juin 2007) . - p. 1/8[article] Animateur, donc responsable? [texte imprimé] / Emmeline Soupart, Auteur . - 2007 . - p. 1/8.
Langues : Français (fre)
in Les Cahiers de l'Unécof > n°59 (juin 2007) . - p. 1/8
Sujets : Animateur ; Bénévolat ; Droit Contractuel ; Responsabilité ; Responsabilité Civile en Général ; responsabilité pénale Permalink : http://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=4520 Les malades mentaux : de simples criminels? / Olivier Swingedau in Espace de Libertés, n°373 (mars 2009)
[article]
Titre : Les malades mentaux : de simples criminels? Type de document : texte imprimé Auteurs : Olivier Swingedau, Auteur Année de publication : 2009 Article en page(s) : p. 28/29 Langues : Français (fre) Sujets : Folie ; Malade Mental ; responsabilité pénale ; Schizophrénie Permalink : http://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=65279
in Espace de Libertés > n°373 (mars 2009) . - p. 28/29[article] Les malades mentaux : de simples criminels? [texte imprimé] / Olivier Swingedau, Auteur . - 2009 . - p. 28/29.
Langues : Français (fre)
in Espace de Libertés > n°373 (mars 2009) . - p. 28/29
Sujets : Folie ; Malade Mental ; responsabilité pénale ; Schizophrénie Permalink : http://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=65279 Mémento de l'enseignement 2009-2010 / Xavier Ghuysen
Titre : Mémento de l'enseignement 2009-2010 Type de document : texte imprimé Auteurs : Xavier Ghuysen, Auteur Editeur : Mechelen : Wolters Kluwer Belgium SA Année de publication : 2009 Importance : 580 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-90-8670-716-4 Langues : Français (fre) Sujets : Accident ; Assurances ; Communauté Française ; droit de l'enseignement ; Droit Scolaire ; Enseignement ; Mise en Disponibilité ; Pension de Retraite ; régime linguistique ; Réglementation ; Relation Ecole-Elèves ; Relation Parents-Ecole ; Responsabilité Civile en Général ; responsabilité pénale ; statut de l'école ; Statut de l'Enseignant Index. décimale : 5110 Législation scolaire (Décrets, lois,...) Permalink : http://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=160126 Mémento de l'enseignement 2009-2010 [texte imprimé] / Xavier Ghuysen, Auteur . - Mechelen : Wolters Kluwer Belgium SA, 2009 . - 580 p.
ISBN : 978-90-8670-716-4
Langues : Français (fre)
Sujets : Accident ; Assurances ; Communauté Française ; droit de l'enseignement ; Droit Scolaire ; Enseignement ; Mise en Disponibilité ; Pension de Retraite ; régime linguistique ; Réglementation ; Relation Ecole-Elèves ; Relation Parents-Ecole ; Responsabilité Civile en Général ; responsabilité pénale ; statut de l'école ; Statut de l'Enseignant Index. décimale : 5110 Législation scolaire (Décrets, lois,...) Permalink : http://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=160126 Exemplaires (1)
Cote Code-barres Support Section Disponibilité LEGISLATION SCOLAIRE 124042 Livre ESPACE 2 (Guides et Bruxelles) Exclu du prêt Mémento de l'enseignement 2010-2011 / Xavier Ghuysen
PermalinkMémento de l'enseignement 2011-2012 / Xavier Ghuysen
PermalinkMémento de l'enseignement 2012-2013 / Xavier Ghuysen
PermalinkMémento de l'enseignement 2013-2014 / Xavier Ghuysen
PermalinkMémento de l'enseignement 2014-2015 / Xavier Ghuysen
PermalinkMémento de l'enseignement 2015-2016 / Xavier Ghuysen
PermalinkMémento de l'enseignement 2017-2018 / Xavier Ghuysen
PermalinkMémento de l'enseignement 2020-2021 / Xavier Ghuysen
PermalinkNormes et société / Pascale Bertrand
PermalinkOn ne peut traiter les enfants comme des criminels / Thomas Hammarberg in Journal du Droit des Jeunes, n°284 (avril 2009)
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