Centre
Bruxellois de
Documentation
Pédagogique

Notions fondamentales de droit / Michelle Fontaine

Public ISBD Titre : Notions fondamentales de droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Michelle Fontaine, Auteur ; Robert Cavalerie, Auteur ; Danielle Fouilhé, Auteur ; Jacques-André Hassenforder, Auteur ; Marie-Paule Schneider, Auteur Editeur : Paris : Foucher Année de publication : 2004 Collection : Notions fondamentales Importance : 447 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-216-09590-2 Langues : Français (fre) Sujets : Abus de biens sociaux ; Abus de confiance ; Assurances ; bien immeuble ; Biens Meubles ; Billet à Ordre ; Chèque ; Commerçant ; Commune ; complicité ( justice) ; Conditions de Travail ; contrat commercial ; Contrat de Travail ; Crédit ; Décentralisation ; Droit ; droit à la consommation ; Droit Civil ; Droit Commercial ; Droit de Propriété ; Droit du Travail ; Droit International ; droit national ; droit objectif ; Droit Pénal ; Droit Social ; Enseignement Supérieur ; entreprise (droit) ; entreprise commerciale individuelle ; faux en écriture ; Infraction ; Les Biens ; Lettre de Change ; Moyen de Paiement ; Obligation ; organisation administrative ; Parlement ; participation (entreprise) ; peine ; Pouvoir Politique ; prêt (crédit) ; Procédure Pénale ; Protection Sociale ; Région ; Régions de France - Départements Français ; relation collective du travail ; responsabilité civile délictuelle ; Salaire ; société anonyme ; Syndicat Mots-clés : propriété incorporelle  fonds de commerce  entreprise sociétaire  recel  escroquerie Index. décimale : 3970 Droit / Jurisprudence Permalink : http://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=163342 Notions fondamentales de droit [texte imprimé] / Michelle Fontaine, Auteur ; Robert Cavalerie, Auteur ; Danielle Fouilhé, Auteur ; Jacques-André Hassenforder, Auteur ; Marie-Paule Schneider, Auteur . - Paris : Foucher, 2004 . - 447 p.. - (Notions fondamentales) . ISBN : 978-2-216-09590-2 Langues : Français (fre) Sujets : Abus de biens sociaux ; Abus de confiance ; Assurances ; bien immeuble ; Biens Meubles ; Billet à Ordre ; Chèque ; Commerçant ; Commune ; complicité ( justice) ; Conditions de Travail ; contrat commercial ; Contrat de Travail ; Crédit ; Décentralisation ; Droit ; droit à la consommation ; Droit Civil ; Droit Commercial ; Droit de Propriété ; Droit du Travail ; Droit International ; droit national ; droit objectif ; Droit Pénal ; Droit Social ; Enseignement Supérieur ; entreprise (droit) ; entreprise commerciale individuelle ; faux en écriture ; Infraction ; Les Biens ; Lettre de Change ; Moyen de Paiement ; Obligation ; organisation administrative ; Parlement ; participation (entreprise) ; peine ; Pouvoir Politique ; prêt (crédit) ; Procédure Pénale ; Protection Sociale ; Région ; Régions de France - Départements Français ; relation collective du travail ; responsabilité civile délictuelle ; Salaire ; société anonyme ; Syndicat Mots-clés : propriété incorporelle  fonds de commerce  entreprise sociétaire  recel  escroquerie Index. décimale : 3970 Droit / Jurisprudence Permalink : http://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=163342

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3970NOT0914N	90002	Livre	ESPACE 1		Disponible

Le tour de la justice pénale en 80 questions / Jean-Pierre Borloo

Public ISBD Titre : Le tour de la justice pénale en 80 questions Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Pierre Borloo, Auteur ; Damien Vandermeersch, Auteur ; Pierre Kroll, Illustrateur Editeur : Liège : Luc Pire Année de publication : 2005 Collection : Voix d'Accès Importance : 190 p. Présentation : Ill. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87415-545-1 Note générale : Organigramme pp. 174-175. - Lexique de justice pénale pp.177-190 Langues : Français (fre) Sujets : Abus Sexuel ; Acide Désoxyribo-Nucléique (ADN) ; Autopsie ; aveu ; C.S.J. (Conseil Supérieur de la Justice) ; Casier Judiciaire ; complicité ( justice) ; Contravention ; contrôle d'identité ; Cour d'Assises ; Crime ; Délinquance ; Délit ; Déontologie Professionnelle ; détention préventive ; droit des victimes ; Droit Pénal ; Ecoute au Téléphone ; empreinte génétique ; Enquête Policière ; Grâce (justice) ; Immunité Parlementaire ; impartialité ; Indemnisation ; Infraction ; instruction (judiciaire) ; internement ; Jugement ; Jugement - Arrêt - Appel - Recours - Procès ; Justice Pénale ; langage juridique ; libération conditionnelle ; Magistrature - Magistrat - Juge ; mandat d'arrêt ; médiation pénale ; Mineur (âge) ; partie civile ; peine ; Perquisition ; Personnel Judiciaire - Avocat ; Police ; prescription ( tribunal) ; Pro Deo ; Procès ; récidive ; Réhabilitation Sociale ; Révision (procès) ; Sanction ; suspension (justice) ; Technique de fouilles ; Témoignage ; transaction pénale ; tribunal correctionnel ; Victime ; Vie Privée Mots-clés : convocation (tribunal)  vice de procédure  légitime défense  extradition  sursis  récusation  inculpation Index. décimale : 3973 Droit pénal Permalink : http://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=160640 Le tour de la justice pénale en 80 questions [texte imprimé] / Jean-Pierre Borloo, Auteur ; Damien Vandermeersch, Auteur ; Pierre Kroll, Illustrateur . - Liège : Luc Pire, 2005 . - 190 p. : Ill.. - (Voix d'Accès) . ISBN : 978-2-87415-545-1 Organigramme pp. 174-175. - Lexique de justice pénale pp.177-190 Langues : Français (fre) Sujets : Abus Sexuel ; Acide Désoxyribo-Nucléique (ADN) ; Autopsie ; aveu ; C.S.J. (Conseil Supérieur de la Justice) ; Casier Judiciaire ; complicité ( justice) ; Contravention ; contrôle d'identité ; Cour d'Assises ; Crime ; Délinquance ; Délit ; Déontologie Professionnelle ; détention préventive ; droit des victimes ; Droit Pénal ; Ecoute au Téléphone ; empreinte génétique ; Enquête Policière ; Grâce (justice) ; Immunité Parlementaire ; impartialité ; Indemnisation ; Infraction ; instruction (judiciaire) ; internement ; Jugement ; Jugement - Arrêt - Appel - Recours - Procès ; Justice Pénale ; langage juridique ; libération conditionnelle ; Magistrature - Magistrat - Juge ; mandat d'arrêt ; médiation pénale ; Mineur (âge) ; partie civile ; peine ; Perquisition ; Personnel Judiciaire - Avocat ; Police ; prescription ( tribunal) ; Pro Deo ; Procès ; récidive ; Réhabilitation Sociale ; Révision (procès) ; Sanction ; suspension (justice) ; Technique de fouilles ; Témoignage ; transaction pénale ; tribunal correctionnel ; Victime ; Vie Privée Mots-clés : convocation (tribunal)  vice de procédure  légitime défense  extradition  sursis  récusation  inculpation Index. décimale : 3973 Droit pénal Permalink : http://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=160640

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3973BOR1215T	87605	Livre	ESPACE 1		Disponible

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