Centre
Bruxellois de
Documentation
Pédagogique
La bibliothèque sera fermée du 23/12/2019 au 01/01/2020 inclus.
Sujets
 > SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES > Législation - Droit > Législation > Textes Légaux > Décret > Décret Définissant les Missions
Décret Définissant les Missions
Commentaire :
13015505
Synonyme(s)Décret Missions |
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la rechercheMémento de l'enseignement 2013-2014 / Xavier Ghuysen
Exemplaires (1)
Cote Code-barres Support Section Disponibilité LEGISLATION SCOLAIRE 147988 Livre ESPACE 3 Exclu du prêt
Titre : Mémento de l'enseignement 2014-2015 Type de document : texte imprimé Auteurs : Xavier Ghuysen, Auteur ; Dominique Drion, Auteur Editeur : Mechelen : Wolters Kluwer Belgium SA Année de publication : DL 2014 Importance : 1 vol., (816 p)., annexes (32 p.) Présentation : couv. ill. en coul. ISBN/ISSN/EAN : 978-90-465-6666-4 Langues : Français (fre) Sujets : Absence (travail) ; Accident ; Apprentissage Différencié ; Association de Parents ; Assurances ; Communauté Française ; Décret Définissant les Missions ; Décret Inscriptions Scolaires ; Discrimination ; droit de l'enseignement ; Droit Scolaire ; Encadrement Différencié ; Enseignement ; M.S.T. (Maladie Sexuellement Transmissible) ; Mise en Disponibilité ; Pension de Retraite ; régime linguistique ; Réglementation ; Relation Ecole-Elèves ; Relation Parents-Ecole ; Responsabilité Civile en Général ; responsabilité pénale ; signe distinctif ; statut de l'école ; Statut de l'Enseignant ; TESS (Test d'Enseignement Secondaire Supérieur) ; Traitement Index. décimale : 5110 Législation scolaire (Décrets, lois,...) Public cible : Général Permalink : http://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=181561 Mémento de l'enseignement 2014-2015 [texte imprimé] / Xavier Ghuysen, Auteur ; Dominique Drion, Auteur . - Mechelen : Wolters Kluwer Belgium SA, DL 2014 . - 1 vol., (816 p)., annexes (32 p.) : couv. ill. en coul.
ISBN : 978-90-465-6666-4
Langues : Français (fre)
Sujets : Absence (travail) ; Accident ; Apprentissage Différencié ; Association de Parents ; Assurances ; Communauté Française ; Décret Définissant les Missions ; Décret Inscriptions Scolaires ; Discrimination ; droit de l'enseignement ; Droit Scolaire ; Encadrement Différencié ; Enseignement ; M.S.T. (Maladie Sexuellement Transmissible) ; Mise en Disponibilité ; Pension de Retraite ; régime linguistique ; Réglementation ; Relation Ecole-Elèves ; Relation Parents-Ecole ; Responsabilité Civile en Général ; responsabilité pénale ; signe distinctif ; statut de l'école ; Statut de l'Enseignant ; TESS (Test d'Enseignement Secondaire Supérieur) ; Traitement Index. décimale : 5110 Législation scolaire (Décrets, lois,...) Public cible : Général Permalink : http://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=181561 Exemplaires (1)
Cote Code-barres Support Section Disponibilité LEGISLATION SCOLAIRE 150795 Revue ESPACE 3 Exclu du prêt
Titre : Mémento de l'enseignement 2015-2016 Type de document : texte imprimé Auteurs : Xavier Ghuysen, Auteur ; Dominique Drion, Auteur Editeur : Mechelen : Wolters Kluwer Belgium SA Année de publication : DL 2015 Importance : 1 vol., (864 p)., annexes (31 p.) Présentation : couv. ill. en coul. ISBN/ISSN/EAN : 978-90-465-7452-2 Langues : Français (fre) Sujets : Absence (travail) ; Accident ; Apprentissage Différencié ; Association de Parents ; Assurances ; Communauté Française ; Décret Définissant les Missions ; Décret Inscriptions Scolaires ; Discrimination ; droit de l'enseignement ; Droit Scolaire ; Encadrement Différencié ; Enseignement ; M.S.T. (Maladie Sexuellement Transmissible) ; Mise en Disponibilité ; Pension de Retraite ; régime linguistique ; Réglementation ; Relation Ecole-Elèves ; Relation Parents-Ecole ; Responsabilité Civile en Général ; responsabilité pénale ; signe distinctif ; statut de l'école ; Statut de l'Enseignant ; TESS (Test d'Enseignement Secondaire Supérieur) ; Traitement Index. décimale : 5110 Législation scolaire (Décrets, lois,...) Résumé : Extrait du site de l'éditeur :
"Ce mémento s'adresse à tout lecteur intéressé par l'organisation du monde de l'enseignement, spécialement en Fédération Wallonie-Bruxelles (anciennement Communauté française). Il présente des commentaires de la législation en vigueur en mettant l'accent sur les évolutions récentes du droit de l'enseignement."Note de contenu : Les modifications importantes de l'édition 2015-2016:
Avantages sociaux
Cours philosophiques
Décret Inscriptions
Décret Paysage
Transport scolaire
Les nouveautés de cette édition 2015-2016:
Prévention des risques psycho-sociaux
Réduction des dotations et subventions pour la période de 2014-2018
Prévention de l'incendie
Public cible : Général Permalink : http://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=187497 Mémento de l'enseignement 2015-2016 [texte imprimé] / Xavier Ghuysen, Auteur ; Dominique Drion, Auteur . - Mechelen : Wolters Kluwer Belgium SA, DL 2015 . - 1 vol., (864 p)., annexes (31 p.) : couv. ill. en coul.
ISBN : 978-90-465-7452-2
Langues : Français (fre)
Sujets : Absence (travail) ; Accident ; Apprentissage Différencié ; Association de Parents ; Assurances ; Communauté Française ; Décret Définissant les Missions ; Décret Inscriptions Scolaires ; Discrimination ; droit de l'enseignement ; Droit Scolaire ; Encadrement Différencié ; Enseignement ; M.S.T. (Maladie Sexuellement Transmissible) ; Mise en Disponibilité ; Pension de Retraite ; régime linguistique ; Réglementation ; Relation Ecole-Elèves ; Relation Parents-Ecole ; Responsabilité Civile en Général ; responsabilité pénale ; signe distinctif ; statut de l'école ; Statut de l'Enseignant ; TESS (Test d'Enseignement Secondaire Supérieur) ; Traitement Index. décimale : 5110 Législation scolaire (Décrets, lois,...) Résumé : Extrait du site de l'éditeur :
"Ce mémento s'adresse à tout lecteur intéressé par l'organisation du monde de l'enseignement, spécialement en Fédération Wallonie-Bruxelles (anciennement Communauté française). Il présente des commentaires de la législation en vigueur en mettant l'accent sur les évolutions récentes du droit de l'enseignement."Note de contenu : Les modifications importantes de l'édition 2015-2016:
Avantages sociaux
Cours philosophiques
Décret Inscriptions
Décret Paysage
Transport scolaire
Les nouveautés de cette édition 2015-2016:
Prévention des risques psycho-sociaux
Réduction des dotations et subventions pour la période de 2014-2018
Prévention de l'incendie
Public cible : Général Permalink : http://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=187497 Exemplaires (1)
Cote Code-barres Support Section Disponibilité LEGISLATION SCOLAIRE 154328 Livre ESPACE 3 Exclu du prêt
Titre : Mémento de l'enseignement 2017-2018 Type de document : texte imprimé Auteurs : Xavier Ghuysen, Auteur ; Dominique Drion, Auteur Editeur : Mechelen : Wolters Kluwer Belgium SA Année de publication : DL 2017 Importance : 1 vol., (778 p)., annexes (29 p.) Présentation : couv. ill. en coul. ISBN/ISSN/EAN : 978-90-465-9849- Langues : Français (fre) Sujets : Absence (travail) ; Accident ; Apprentissage Différencié ; Association de Parents ; Assurances ; Certificat par Unité (CPU) ; Communauté Française ; Cours Philosophiques ; Décret Définissant les Missions ; Décret Inscriptions Scolaires ; Discrimination ; droit de l'enseignement ; Droit Scolaire ; Encadrement Différencié ; Enseignement ; Frais Scolaires ; M.S.T. (Maladie Sexuellement Transmissible) ; Mise en Disponibilité ; Pension de Retraite ; prévention incendie ; Primo-Arrivant (Accueil) ; Réforme de l'Enseignement ; régime linguistique ; Réglementation ; Relation Ecole-Elèves ; Relation Parents-Ecole ; Responsabilité Civile en Général ; responsabilité pénale ; signe distinctif ; statut de l'école ; Statut de l'Enseignant ; Tchador - Voile - Foulard ; TESS (Test d'Enseignement Secondaire Supérieur) ; Traitement Mots-clés : Pacte pour un enseignement d'excellence Index. décimale : 5110 Législation scolaire (Décrets, lois,...) Résumé : Extrait du site de l'éditeur :
"Ce mémento s'adresse à tout lecteur intéressé par l'organisation du monde de l'enseignement, spécialement en Fédération Wallonie-Bruxelles (anciennement Communauté française). Il présente des commentaires de la législation en vigueur en mettant l'accent sur les évolutions récentes du droit de l'enseignement."Public cible : Général Permalink : http://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=201861 Mémento de l'enseignement 2017-2018 [texte imprimé] / Xavier Ghuysen, Auteur ; Dominique Drion, Auteur . - Mechelen : Wolters Kluwer Belgium SA, DL 2017 . - 1 vol., (778 p)., annexes (29 p.) : couv. ill. en coul.
ISSN : 978-90-465-9849-
Langues : Français (fre)
Sujets : Absence (travail) ; Accident ; Apprentissage Différencié ; Association de Parents ; Assurances ; Certificat par Unité (CPU) ; Communauté Française ; Cours Philosophiques ; Décret Définissant les Missions ; Décret Inscriptions Scolaires ; Discrimination ; droit de l'enseignement ; Droit Scolaire ; Encadrement Différencié ; Enseignement ; Frais Scolaires ; M.S.T. (Maladie Sexuellement Transmissible) ; Mise en Disponibilité ; Pension de Retraite ; prévention incendie ; Primo-Arrivant (Accueil) ; Réforme de l'Enseignement ; régime linguistique ; Réglementation ; Relation Ecole-Elèves ; Relation Parents-Ecole ; Responsabilité Civile en Général ; responsabilité pénale ; signe distinctif ; statut de l'école ; Statut de l'Enseignant ; Tchador - Voile - Foulard ; TESS (Test d'Enseignement Secondaire Supérieur) ; Traitement Mots-clés : Pacte pour un enseignement d'excellence Index. décimale : 5110 Législation scolaire (Décrets, lois,...) Résumé : Extrait du site de l'éditeur :
"Ce mémento s'adresse à tout lecteur intéressé par l'organisation du monde de l'enseignement, spécialement en Fédération Wallonie-Bruxelles (anciennement Communauté française). Il présente des commentaires de la législation en vigueur en mettant l'accent sur les évolutions récentes du droit de l'enseignement."Public cible : Général Permalink : http://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=201861 Exemplaires (1)
Cote Code-barres Support Section Disponibilité LEGILATION SCOLAIRE 161210 Livre ESPACE 1 Exclu du prêt
Titre : Mon école comme je la veux ! Ses missions. Mes droits et mes devoirs : décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre Type de document : texte imprimé Editeur : Bruxelles : Ministère de l'éducation Année de publication : 01/01/1997 Importance : 24 p. Présentation : Ill. Langues : Français (fre) Sujets : Décret Définissant les Missions ; Enseignement Gratuit ; Enseignement Primaire ; Enseignement Secondaire ; Projet d'Etablissement ; Projet Educatif ; Projet Pédagogique Index. décimale : 5110 Législation scolaire (Décrets, lois,...) Permalink : http://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=163080 Mon école comme je la veux ! Ses missions. Mes droits et mes devoirs : décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre [texte imprimé] . - Bruxelles : Ministère de l'éducation, 01/01/1997 . - 24 p. : Ill.
Langues : Français (fre)
Sujets : Décret Définissant les Missions ; Enseignement Gratuit ; Enseignement Primaire ; Enseignement Secondaire ; Projet d'Etablissement ; Projet Educatif ; Projet Pédagogique Index. décimale : 5110 Législation scolaire (Décrets, lois,...) Permalink : http://www.cocof-cbdp.irisnet.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=163080 Exemplaires (2)
Cote Code-barres Support Section Disponibilité Pub. Min. - Législation (1) 6595/2 Brochure ESPACE 1 Disponible Pub. Min. - Législation (1) 6595/1 Brochure ESPACE 1 Disponible Les politiques de l'autocontrainte / Jean-François Orianne in Education et Sociétés, n°22 (2008)
Permalink
Permalink
Permalink
Permalink
Permalink
Permalink
Permalink
Permalink
Permalink
